Décryptages
La Tontine, une réponse adaptée aux problématiques de la cession d’entreprise
Publié le 18 novembre 2016
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Une contrainte immédiate pèse sur le chef d’entreprise qui vend sa société : l’ISF post-cession. Un élément patrimonial important qui nécessite les conseils d’une équipe pluridisciplinaire. La Tontine, par son environnement fiscal et social privilégié, peut offrir une solution pertinente au chef d’entreprise qui dispose sur une partie de son prix de cession d’un horizon de placement à moyen terme.
Anticiper la transmission de son entreprise
Fruit du travail de toute une vie, l’entreprise représente souvent une part importante du patrimoine du dirigeant. Souhaite-t-il privilégier un repreneur identifié dans le cercle familial ? Souhaite-t-il profiter de la vente de l’entreprise pour initier la transmission à ses enfants ? Pour réussir sa cession sur le plan patrimonial et travailler une stratégie post-transmission, le chef d’entreprise doit anticiper et recueillir les conseils d’une équipe pluridisciplinaire. .
Les conditions d’une cession à titre onéreux – Que vend le cédant ? Combien d’acheteurs se présentent ? Qu’achètent-ils ? Quels sont leurs objectifs ? – auront des conséquences sur la négociation, sur la fixation du prix et sur les clauses contractuelles de garantie. Ces dernières doivent prémunir l’acheteur contre les conséquences futures d’un événement qui prendrait sa source antérieurement à la cession et déprécierait l’actif ou augmenterait le passif.
Être conseillé pour bénéficier du régime fiscal le plus favorable
Réussir une transmission, c’est aussi anticiper pour optimiser ses conséquences fiscales ; le chef d’entreprise doit être conseillé afin de prendre conscience du coût fiscal global de la transmission. Un audit minutieux de la situation du cédant et un accompagnement dans ses choix lui permettront de bénéficier du régime fiscal le plus favorable sans perdre de vue l’anticipation de ses besoins financiers futurs.
Parmi les solutions, l’apport des droits sociaux dans une holding qui est maintenant encadré par la loi : la moitié du prix de cession des titres de cette société devra, en principe, être réinvestie avant deux ans dans une activité économique. Des solutions d’optimisation qui s’inscrivent dans la sphère familiale sont possibles ; il peut être intéressant d’investir dans l’entreprise d’un de ses enfants. Autre possibilité : avant cession, faire donation à ses enfants des droits sociaux de l’entreprise. La vente de ces titres par ceux-ci ne produit pas de plus-value dès lors qu’elle intervient rapidement après la donation et à la même valeur. Une solution qui peut s’avérer efficace, mais qui suppose une véritable volonté de transmission de la part du cédant. Sur le plan civil une adaptation du régime matrimonial peut également être judicieuse
L’anticipation de l’utilisation du fruit de la cession doit tenir compte de la situation juridique, fiscale, financière et familiale du cédant sur lequel pèse une contrainte immédiate – l’ISF post-cession – et de ses objectifs et besoins futurs : complément de revenus, protection du conjoint survivant et transmission de son patrimoine.
Donner de la valeur au temps
Le contexte économique actuel – taux d’intérêt bas, taux sans risque à court terme négatif et forte volatilité des marchés offrant peu de visibilité à deux ans – renforce la nécessité d’adopter une approche différente, réfléchie et à contre-courant des réactions collectives souvent peu rationnelles.
« Donner de la valeur au temps », c’est tenir compte du fait que sur une période de 20 à 25 ans, les marchés actions par le passé ont toujours surperformé les marchés de taux. Les placements de long terme, comme la Tontine, permettent ainsi de réduire la volatilité en lissant le risque sur la durée du placement.
Donner de la valeur au temps… C’est préférer le temps au risque pour favoriser de meilleurs rendements ; c’est répondre au plus juste à une multitude d’objectifs sur le long terme, connus pour certains, imprévus pour d’autres ; en s’appuyant sur un savoir-faire et une expérience reconnus dans le temps.
La Tontine intervient en complément d’autres solutions, plus traditionnelles (prévoyance, contrat de capitalisation, contrat d’assurance vie, etc.) dans le cadre d’une approche globale pluridisciplinaire : juriste, notaire, avocat ou expert-comptable.
Pour proposer à chaque client la solution qui correspond à ses ambitions, il convient en effet de construire une approche globale du client. C’est-à-dire coordonner et optimiser les « briques » économiques, financières, juridiques, fiscales, prévoyance et familiales propres à sa situation ; le bon conseil est le conseil sur-mesure.
C’est l’association d’une complémentarité d’outils qui doit guider le choix de solutions permettant d’anticiper sereinement l’avenir du chef d’entreprise et celui de ses proches ; ceci tout en tenant compte des contraintes, envies et projets qui varient à chaque étape de la vie.
La fiscalité et le régime social applicables sont susceptibles d’évoluer.
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