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Nos solutions
Avec Conservateur Protection Homme-clé et Conservateur Protection Associés, protégez l’avenir de votre entreprise
Parce que diriger, c’est anticiper, la protection de ce pour quoi les chefs d’entreprise et leurs associés œuvrent au quotidien est une préoccupation essentielle. Vous aider à le faire sereinement est la raison d’être du Conservateur, en tant qu’assureur de personnes depuis 1844. Les deux nouveaux volets de notre offre de prévoyance contribuent à pérenniser votre entreprise et à en préserver la continuité d’activité.
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Vous choisissez le montant de votre capital garanti pour couvrir les risques de décès et de PTIA(2). Ce montant doit correspondre à la perte pécuniaire que subirait votre entreprise : en cas de disparition, d’indisponibilité prolongée de la personne désignée, à la hauteur des parts de l’associé défunt.
Sélectionnez les options dont vous souhaitez bénéficier (garantie IPT Capital, réévaluation annuelle du capital, garantie ITT Rente(3)) et déterminez le bénéficiaire de votre choix.
En effet, pour Conservateur Protection Associés, grâce à des garanties croisées, les associés peuvent se protéger mutuellement en se désignant bénéficiaires au sein d’un pacte entre associés, ou convention équivalente, établi même après l’adhésion au contrat.
Vous pouvez, sous conditions, réévaluer à la hausse ou à la baisse le montant de votre capital garanti, en fonction de l’évolution éventuelle de l’estimation de la perte pécuniaire pour l’entreprise en cas de décès ou d’indisponibilité de l’Homme-clé, la valorisation de la participation de chaque associé.
(1) En fonction des garanties sélectionnées et sous réserve des conditions contractuelles.
(2) Perte Totale et Irréversible d’Autonomie.
(3) Option uniquement proposée dans le cadre de Conservateur Protection Homme-clé
Pour en savoir plus sur la nature et les caractéristiques de ce produit, nous vous invitons à consulter le document d’information sur le produit d’assurance en cliquant
ici : Documentation sur nos produits.
En tant que dirigeant d’une PME familiale, vous êtes soucieux des conséquences qu’engendrerait votre disparition sur le fruit de votre travail. Conservateur Protection Homme-clé permettra à votre entreprise de débloquer des fonds supplémentaires et de disposer rapidement d’une trésorerie, nécessaire à la réorganisation et à la poursuite de l’activité.
L’indisponibilité permanente d’un commercial dont la proximité avec les principaux clients joue un rôle déterminant pour votre chiffre d’affaires peut mettre en péril les résultats de votre société. Conservateur Protection Homme-clé permet d’obtenir un capital supplémentaire pour recruter un remplaçant qui assurera une continuité d’activité à votre organisation.
Dans la situation où l’héritier de l’associé décédé n’est pas intéressé par la reprise de la gestion de la société, Conservateur Protection Associés permet aux associés survivants de garder le contrôle de la gestion, et à (aux) héritier(s) de disposer rapidement d’un capital dans des conditions de transmission avantageuses.
Sélection Premium Protection Associés 2023-2024
Good Value for Money, avril 2024
Elles sont :
– soit déductibles chaque année du bénéfice imposable de l’entreprise (hors garantie ITT), au titre de l’exercice en cours(1) ;
– soit déductibles globalement à la date de la réalisation du risque.(2)
Si le décès ou l’invalidité de l’Homme-clé assuré venait à se produire, les indemnités perçues par l’entreprise seraient considérées comme un bénéfice exceptionnel et, de fait, imposables à l’Impôt sur les Sociétés. Il est néanmoins possible de les étaler par parts égales sur l’année de réalisation du sinistre et sur les quatre années suivantes (art. 38 quater du CGI).
Des solutions ouvertes aux personnes morales en tant que sociétés de droit français établies en France métropolitaine (ainsi que Corse et DROM).
Liées à l’âge :
– adhésion : l’assuré doit être âgé d’au moins 18 ans et d’au plus 65 ans
– cessation des garanties : 75 ans pour la garantie décès ; 67 ans pour les garanties PTIA et IPT capital
Liées à son lieu de résidence et à l’exercice de son activité professionnelle : elle doit être en France métropolitaine (ainsi que Corse et DROM)
Liées à l’âge :
– adhésion : l’assuré doit être âgé d’au moins 18 ans et d’au plus 65 ans
– cessation des garanties : 70 ans pour la garantie décès ; 67 ans pour les garanties PTIA et IPT capital
Liées à l’activité : il ne doit pas être à la retraite
Liées à son lieu de résidence et à l’exercice de son activité professionnelle : elle doit être en France métropolitaine (ainsi que Corse et DROM)
Découvrez le nouveau Plan d’Épargne Retraite du Conservateur, un contrat souple pendant la phase d’épargne comme de restitution et accessible à tous les statuts professionnels
Conservateur Epargne Retraite
