Editeur du site :

Les Assurances Mutuelles Le Conservateur société d’assurance mutuelle, entreprise régie par le code des assurances, dont le numéro SIRET est 31185275000026
&
Les Associations Mutuelles Le Conservateur, société à forme tontinière, entreprise régie par le code des assurances dont le numéro SIRET est 77568761900012.

Siège social commun : 59 rue de la Faisanderie, 75116 Paris
Code activité : 6511Z
Téléphone : 01 53 65 72 31
Email : relationclient@conservateur.fr

Direction de la Publication : Gilles ULRICH

Responsable de la rédaction : Charlotte Rivière

Hébergeur : Oxalide
25, boulevard de Strasbourg – 75010 Paris
Tél : 01 75 771 666
www.oxalide.com

 

Propriété Intellectuelle

Le site est protégé par les droits d’auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive du Groupe Le Conservateur. Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. L’utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques, logos et plus généralement, tout autre élément qui y sont contenus qu’à des fins strictement privées. Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d’éléments du site à d’autres fins qu’un usage privé, sans l’autorisation préalable expresse du Groupe le Conservateur, est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou d’atteinte aux droits voisins sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité pénale du contrefacteur.

 

Contenu du site

Le Groupe Le Conservateur se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, les sociétés du Groupe Le Conservateur déclinent toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service. En aucun cas, les informations apparaissant sur le site Internet du Conservateur ne correspondent à des engagements contractuels. Les règles applicables aux contrats proposés par les sociétés du Groupe Le Conservateur sont exposées dans les documents contractuels.

La création de liens hypertextes vers le site du Groupe Le Conservateur ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilité des sociétés dudit Groupe Le Conservateur. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du présent site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité des sociétés du Groupe Le Conservateur, qui ne disposent d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.

Le Groupe Le Conservateur ne peut être tenu pour responsable de toute dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Certaines rubriques peuvent également évoluer en raison des changements de règlementation.

 

Autorité de contrôle Prudentiel et de Résolution

L’autorité, chargée du contrôle des Associations Mutuelles Le Conservateur et des Assurances Mutuelles Le Conservateur, est l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.