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La Tontine

Notre solution unique d’épargne de long terme, pour donner de la valeur au temps

Association collective d’épargne viagère, la Tontine vous est présentée par les Associations Mutuelles Le Conservateur. Elle est réglementée par le Code des Assurances.

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  • Chaque année une nouvelle association tontinière est créée, pour une durée de 25 ansVous pouvez y adhérer pour cette même durée ou vous orienter vers une association déjà existante, pour une durée plus courte.
  • Pendant la durée de votre placement, l’épargne, indisponible, est confiée à nos gestionnairesIls ont ainsi une liberté et une souplesse totales pour investir dans des conditions de marché opportunes.
  • Au terme choisi, l’actif financier est intégralement réparti entre les bénéficiaires(1)

    Votre épargne pourra être affectée à la réalisation de vos projets, abattements fiscaux à la clé(2). L’association est dissoute.

(1) Bénéficiaires des adhésions pour lesquelles les assurés sont en vie en fonction de l’âge de l’assuré à l’adhésion, du montant et de la date des versements des cotisations ainsi que de la durée de placement.
(2) Selon la fiscalité en vigueur au 01/01/2023, susceptible d’évoluer. Par ailleurs, les plus-values réalisées sont assujetties aux prélèvements sociaux au taux en vigueur, acquittés au terme de l’opération d’épargne à la date de répartition.


Découvrez la Tontine en images

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Diversifiez votre patrimoine avec la Tontine, une solution d’épargne originale pour préparer sereinement vos projets d’avenir, en donnant de la valeur au temps

Anticipez votre retraite avec La Tontine, une solution d’épargne unique pour faire du temps l’allié de vos projets de demain

Personnes morales (holding et sociétés civiles patrimoniales) – diversifiez votre trésorerie stable avec la Tontine, une solution d’épargne de long terme particulièrement pertinente dans le contexte actuel de taux bas

Performance de la Tontine(1)comparée à l’inflation(2)

Exemple d’une adhésion en versement unique effectuée le 1er janvier sur une durée de 15 ans à l’âge de 45 ans

(1) Pour la Tontine à répartition en 2024, estimation prévisionnelle du taux sous réserve de la complétude des opérations de répartition et de l’arrêté de la répartition par le Conseil de Surveillance du 28/03/2024.​

(2) Inflation : source INSEE – Indice des prix à la consommation hors tabac France entière (métropole et DOM) jusqu’au 31/12/2023. Les données courant entre le 01/01/2024 et le 31/03/2024 sont établies sur la base d’une estimation de l’inflation par l’INSEE.​

(3) Rendement annuel, net de frais de gestion du contrat, hors fiscalité et prélèvements sociaux, calculé au 1er avril pour une cotisation initiale versée au titre de l’adhésion à l’association collective d’épargne viagère le 1er janvier, à l’âge de 45 ans pour une durée de 15 ans, aux différentes associations échues entre le 01/01/1990 et le 01/01/2024(1), par un sociétaire ayant adhéré facultativement à un contrat de prévoyance des tontiniers.​

(4) Gain en pouvoir d’achat, comparativement à l’inflation, estimé au 01/04/2024 pour une cotisation unique versée au titre de l’adhésion à l’association collective d’épargne viagère échue le 01/01/2024, le 01/01/2009 à l’âge de 45 ans pour une durée de 15 ans, par un sociétaire ayant, en complément et facultativement, adhéré à un contrat de prévoyance des tontiniers auprès des Assurances Mutuelles Le Conservateur.​

(5) Inflation capitalisée sur une durée correspondant à celle servant de base pour les calculs du rendement annuel moyen en Tontine.

CET EXEMPLE, FONDÉ SUR DES PERFORMANCES PASSÉES QUI NE PRÉJUGENT PAS DES PERFORMANCES À VENIR, NE CONSTITUE PAS UN ENGAGEMENT CONTRACTUEL.

Pour en savoir plus sur la nature et les caractéristiques de ce produit, nous vous invitons à consulter le Document d’Informations Clés (DIC) en cliquant ici : Documentation sur nos produits.

Nous vous accompagnons dans votre projet d’avenir

  1. Prenez contact avec un conseiller Le Conservateur via le formulaire en ligne.
  2. Votre contact privilégié et proche de chez vous répondra à toutes vos questions par téléphone rapidement.
  3. Réalisez un bilan et adoptez la solution faite pour vous.

La Tontine, la solution signature du Conservateur

Un modèle éprouvé depuis le XVIIe siècle

1653

Naissance du système tontinier

Sous les auspices de Louis XIV, une nouvelle formule d’épargne est imaginée. Cette dernière est destinée à recueillir et à faire fructifier les cotisations des adhérents, à leur unique profit.

1844

Les Associations Mutuelles Le Conservateur

Eugène Riffault, censeur de la Banque de France, et le général Just-Frédéric Riffault, commandant de l’École polytechnique, modernisent le concept de la Tontine pour en faire un système d’épargne original, qui s’appuie sur une gestion financière moderne et sécurisante : c’est la création des Associations Mutuelles Le Conservateur.

2024

Un système qui se perpétue de génération en génération

Depuis presque deux siècles, la Tontine a su s’imposer comme une solution d’épargne long terme qui, depuis, a traversé les crises. Elle continue encore aujourd’hui à cultiver cette stratégie éprouvée et est, de ce fait,  régulièrement saluée par la presse.

Une solution d’épargne hors des sentiers battus

  • Une gestion financière qui a fait ses preuves

    Son échéance fixe et de long terme permet à nos gestionnaires une liberté et une souplesse de gestion uniques pour se positionner aux moments opportuns sur les marchés financiers.

  • Des investissements responsables et dans l’économie réelle

    Les Tontines soutiennent la croissance d’entreprises françaises et européennes à différents stades de leur développement mais aussi des projets d’infrastructure d’envergure engagés dans la transition écologique. Elles investissent aussi dans la recherche médicale et biotechnologique.

  • Une solution d’épargne qui s’adapte à tous vos besoins

    Elle contribue à la réalisation de vos objectifs futurs : valoriser votre patrimoine, vous financer un complément de revenus à la retraite ou organiser une transmission maîtrisée de votre capital(1).

(1) Le capital, conformément au Code des assurances, ne peut être garanti et ne sera versé qu’en cas de vie de l’assuré au terme.

La Tontine dans la presse

« Au-delà de ses vertus financières, la Tontine, associée à une donation, est un formidable outil permettant de transmettre des capitaux à ses enfants ou à ses petits-enfants, parfois mineurs, tout en planifiant dans le temps la disponibilité des sommes. »

Le Revenu, janvier 2023

« Pour compléter ses revenus, le futur retraité peut aussi se tourner vers la Tontine. Ce produit de niche, qui cultive sa singularité financière depuis plus de trois siècles, exige de s’engager a minima dix ans. Forts de ce blocage, les gérants de la Tontine peuvent déployer des stratégies de gestion active de long terme qui permettent à l’adhérent de récupérer un capital dont les fruits financiers sont fiscalisés comme ceux de l’assurance-vie. »

Les Echos, mars 2022

« La Tontine n’entre pas dans le champ d’application de la loi Sapin 2 et ne pourra être bloquée par l’État en cas de risque systémique de déstabilisation financière consécutif à une remontée trop brutale des taux ou toute autre forme de krach. »

Les Echos, avril 2021

Récompenses

LA TONTINE RÉGULIÈREMENT RÉCOMPENSÉE PAR DES ORGANISMES INDÉPENDANTS

  • Label Sélection Premium de la Tontine à Prime Unique pour 2022-2023

    Source * Good Value for Money (Septembre 2022)

  • Label Sélection Premium de la Tontine à Prime Unique pour 2023-2024

    Good Value for Money (Septembre 2023)

5 déclinaisons pour répondre à vos besoins

  • La Tontine à Prime Unique

    Notre formule essentielle pour une stratégie de diversification patrimoniale.

  • La Tontine Prime Programmée

    Une solution qui vous permet de constituer progressivement et sans contrainte votre patrimoine.

  • La Tontine Personne Morale

    Notre solution adaptée aux holdings et sociétés civiles patrimoniales afin de diversifier leur trésorerie stable.

  • La Tontine entreprise

    Dans le cadre privé du dirigeant, un outil de sur-remunération pour la préparation de la retraite

  • La Tontine en cascade

    Un dispositif qui vous permet de vous constituer un revenu complémentaire pour votre retraite ou les études de vos enfants grâce à un investissement en plusieurs Tontines d’échéances successives(1).

(1) Le capital, conformément au Code des assurances, ne peut être garanti et ne sera versé qu’en cas de vie de l’assuré au terme.

Une société à forme tontinière n’a pas d’actionnaires à rémunérer.

Oui, la Tontine n’est pas rachetable. Cette contrainte est l’une des clefs de ses performances : son échéance fixe permet d’adopter une gestion financière en adéquation avec un horizon déterminé. En effet, cet horizon de long terme confère à nos gestionnaires une liberté et une souplesse de gestion uniques. La quote-part de répartition due au bénéficiaire des adhésions dont les assurés sont en vie n’est payée qu’au terme de l’association.

Si l’assuré venait à décéder avant le terme de l’association, les cotisations versées par l’adhérent seraient réparties entre les autres bénéficiaires au titre des bénéfices de la mutualité.
Pour protéger ses proches contre ce risque, l’adhérent a la possibilité d’adhérer de manière facultative à un contrat d’assurance-décès et perte totale et irréversible d’autonomie en complément de son adhésion à la Tontine. En cas de décès de l’assuré en cours d’adhésion, cette assurance facultative garantit à minima le versement aux bénéficiaires désignés de l’équivalent de la prime versée (des primes versées) au titre de l’adhésion à la Tontine.

Oui et très nettement pour la Tontine à Prime Unique.
Sur la période allant du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024, l’inflation a été en moyenne de 1,56 % par an. Pour une adhésion à une Tontine Prime Unique de 15 ans effectuée à l’âge de 45 ans, pour une cotisation unique versée le 1er janvier 2009, le sociétaire a donc bénéficié d’un gain en pouvoir d’achat de 2,44 %(1) par an.

(1) Gain en pouvoir d’achat, comparativement à l’inflation, estimé au 1er avril 2024 pour une cotisation unique versée au titre de l’adhésion à l’association collective d’épargne viagère échue le 1er janvier 2024, le 1er janvier 2009 à l’âge de 45 ans pour une durée de 15 ans, par un sociétaire ayant, en complément et facultativement, adhéré à un contrat de prévoyance des tontiniers auprès des Assurances Mutuelles Le Conservateur, l’assuré de cette dernière adhésion étant unique et identique au sociétaire.

Cet exemple, fondé sur des performances passées qui ne préjugent pas des performances à venir, ne constitue pas un engagement contractuel.

Elle est évolutive : la proportion d’actions peut être supérieure à 50 % de l’investissement au début de la vie de l’association collective d’épargne viagère, pour ensuite diminuer progressivement. Dans les années qui précèdent le terme, les actions sont finalement arbitrées au profit de valeurs moins dynamiques et plus liquides.

La Tontine est soumise au même régime fiscal que l’assurance-vie et les contrats de capitalisation : au terme de l’adhésion, les produits capitalisés au sein de la Tontine sont répartis entre les bénéficiaires des adhésions dont les assurés sont en vie. Le régime fiscal dépend de la date de versement des primes. S’agissant des primes versées à compter du 27 septembre 2017, les produits capitalisés seront soumis par les Associations Mutuelles Le Conservateur à un prélèvement forfaitaire obligatoire de 7,5 % mais non libératoire. En effet, dans l’hypothèse où le montant net des encours investis en contrats d’assurance-vie, de capitalisation ou placements de même nature excède, au 31 décembre de l’année qui précède l’année du terme de la Tontine, un seuil de 150 000€, un complément d’impôt devra être acquitté dans le cadre de la déclaration d’impôt sur le revenu pour atteindre un taux de taxation de 12,8 %(1) sur la fraction des produits qui excède le seuil précité. Un abattement de 4 600 € pour une personne seule(2) et 9 200 € pour un couple soumis à une imposition commune s’applique(3).

(1) Le bénéficiaire des produits aura la possibilité d’opter pour le barème progressif l’année suivante, lors de la déclaration d’ensemble des revenus, l’impôt prélevé à la source sera alors déduit.
(2) Contribuables célibataires, divorcés ou veufs, contribuables mariés soumis à une imposition distincte.
(3) Cet abattement annuel est commun à l’assurance-vie, aux contrats de capitalisation et aux placements de même nature. Il s’applique sous forme de crédit d’impôt calculé dans le cadre de la déclaration d’ensemble des revenus.

La fiscalité et le régime social applicables sont susceptibles d’évoluer.
Les informations sont communiquées selon les textes en vigueur au 1er janvier 2022.


La Tontine Prime Programmée
 (commercialisée depuis le 20/02/2019), prévoit des versements réguliers, le dernier versement devant être effectué au plus tard 10 ans avant le terme de l’association collective d’épargne viagère.

Toutefois, l’arrêt de versement n’entraîne aucune pénalisation.

La Tontine à Primes Périodiques (plus commercialisée depuis le 01/01/2019), nécessite également des versements réguliers jusqu’au terme.
Si l’adhérent cesse ses versements avant le terme de l’association mais après avoir acquitté plus de deux cotisations annuelles, ses droits sont réduits.
Il participe à la répartition de l’actif en fonction des cotisations versées au-delà de la deuxième cotisation annuelle, les deux premières cotisations annuelles restant acquises à l’actif de l’association.
Si l’adhérent n’a pas versé au moins deux cotisations annuelles, il n’a aucun droit dans la répartition de l’actif. Dans ce cas, les cotisations versées restent dans l’actif de l’association.

Une solution d’épargne complémentaire : l’assurance-vie

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