Face aux évolutions sociodémographiques, quelle stratégie patrimoniale adopter pour transmettre intelligemment à votre famille tout en conservant suffisamment d’épargne ? Éclairages.

Les Françaises et les Français vivent de plus en plus longtemps, ce qui a deux conséquences majeures :

• Un besoin d’épargne croissant pour financer une retraite plus longue et anticiper une éventuelle dépendance.
• Une transmission retardée de l’héritage par des enfants de facto plus âgés.

Comment dès lors répondre à la fois au besoin légitime de capitaliser pour soi et à celui de maîtriser sa propre succession ?

Car oui, transmettre au bon moment, à la bonne personne et de façon opportune devient d’autant plus complexe que les familles sont toujours plus polymorphes : divorces, remariages, enfants hors mariages, beaux-enfants, familles monoparentales, mobilité géographique, etc.

Cette transmission peut s’opérer :

• De votre vivant : par donation
• Ou à votre décès : de manière subie (par application de la loi) ou de manière maîtrisée (par application de votre volonté)

À qui transmettre ?

Vous êtes libre de transmettre par donation ou testament aux personnes de votre choix.
Toutefois, la loi prévoit que le conjoint sans postérité ou les enfants recevrons une part minimum du patrimoine du défunt. Les règles relatives aux héritiers « réservataires » sont d’ordre public et il n’est pas possible d’y déroger sauf cas très particuliers.

Selon quelles modalités ?

Tout dépend évidemment de vos objectifs et de votre situation personnelle.

Donation de votre vivant

Vous pouvez transmettre tout ou partie de votre patrimoine de votre vivant.
Cette transmission du vivant permet une grande maîtrise (quoi, à qui, quand) en revanche l’acte de donation est irrévocable, aucune réappropriation ne sera permise (« donner c’est donner, … »).  
Afin de transmettre tout en anticipant l’éventualité de besoins futurs (situation de dépendance par exemple), il est toutefois possible d’avoir recours à une donation avec réserve d’usufruit ou encore à une donation avec charge de soins.
Une donation peut être qualifiée de « donation simple » ou de « donation-partage ».

Donation-partage : elle permet d’anticiper votre succession en transmettant un ou plusieurs biens à chacun de ses héritiers présomptifs. Parmi les multiples avantages, la donation-partage permet de figer la valeur du bien donné au jour de la donation, contrairement à la donation simple qui oblige à faire des réévaluations parfois compliquées après le décès. Cela contribue aussi à réduire les risques de conflits familiaux en cas d’indivision entre héritiers tout en sécurisant chaque enfant alloti.

La Donation-partage transgénérationnelle est également possible. Elle offre au donateur la possibilité d’anticiper la transmission sur plusieurs générations.

Transmettre à son décès

Deux modalités au moins sont à votre disposition :

• Le legs via la rédaction d’un testament
• L’assurance-vie et son triple attrait :

– Possibilité d’effectuer à tout moment des retraits pour gérer d’éventuels besoins de compléments financiers

– Maîtrise de la destination des capitaux grâce à la rédaction de la clause bénéficiaire.

– Conditions fiscales favorables pour les bénéficiaires qui récupèrent les capitaux disponibles au moment du décès (abattements de 152 500 € par bénéficiaires pour les sommes versées avant les 70 ans de l’assuré)

Conjoint : la question de la protection

Au-delà des droits légaux du conjoint survivant, la transmission de patrimoine peut être un outil de protection mutuelle entre époux :

• En modifiant le régime matrimonial sous réserve d’informer les héritiers.
• En rédigeant une donation au dernier des vivants. Cette disposition permet d’attribuer – dans la limite prévue par le code civil – une quotité disponible spéciale entre époux, qui, quant à elle, ne nécessite pas d’informer au préalable les héritiers.

Soyez prudent en maniant ces stratégies : elles affectent la temporalité à laquelle vos enfants pourront percevoir l’héritage et entraînent des conséquences sur les familles recomposées.

Le coût de la transmission

Principes généraux
La taxation des donations et transmissions successorales suit un barème qui croise deux paramètres : la valeur des biens transmis et le lien de parenté entre le donateur défunt et l’héritier.

Exemple : tarif des droits de donation et de succession en ligne directe

Avant taxation, l’administration fiscale a prévu des abattements :

• L’abattement dit de « droit commun ». Cet abattement diffère selon le lien de parenté avec l’héritier / donataire : enfants, petits-enfants, nièces, etc. Mais aussi selon sa situation personnelle, notamment s’il vit une situation de handicap.
• L’abattement spécifique pour dons familiaux de sommes d’argent, sous condition notamment de critère d’âge du donateur et du donataire : le donateur doit avoir moins de 80 ans et le donataire plus de 18 ans.

À noter : les abattements se renouvellent automatiquement tous les 15 ans.

Donations et successions : quels abattements selon le lien de parenté ?

Anticiper sa transmission permet de profiter plusieurs fois des abattements mais également des tranches d’imposition les plus basses des barèmes fiscaux.

Démembrement, usufruit et nue-propriété

Il est possible d’utiliser la technique du démembrement via la donation avec réserve d’usufruit.

• Le donateur transmet la nue-propriété tout en se conservant la jouissance et les fruits du bien transmis. En l’habitant, s’il s’agit d’une propriété ; en percevant des loyers si le bien immobilier est loué ; ou bien en continuant de toucher les revenus pour des actifs financiers.
• Le donataire, appelé « nu-propriétaire », accèdera, quant à lui, automatiquement à la pleine propriété au moment du décès du donateur sans taxation supplémentaire.

Pour le calcul des droits, le donataire n’est fiscalisé que sur la valeur de la nue-propriété. Cette dernière est évaluée en fonction de la valeur totale du bien, déduction faite de celle de l’usufruit conservée par le donateur. Le démembrement permet ainsi une décote de la base taxable qui dépendra de l’âge de l’usufruitier selon un barème fiscal prévu au Code Général des Impôts.

Barème de l’usufruit et de la nue-propriété :

Âge de l’usufruitier	Valeur de l’usufruit	Valeur de la nue-propriété
De 41 à 50 ans	60 %	40 %
De 51 à 60 ans	50 %	50 %
De 61 à 70 ans	40 %	60 %
De 71 à 80 ans	30 %	70 %
De 81 à 90 ans	20 %	80 %
Au-delà de 91 ans	10 %	90 %

Pour maîtriser votre transmission l’anticipation est donc l’une des clés.

Si vous avez des questions, nos agents généraux d’assurances, conseillers en gestion de patrimoine se tiennent à votre entière disposition pour vous guider.

Si la pertinence patrimoniale des solutions classiques comme l’assurance-vie, l’immobilier ou l’épargne-retraite n’est plus à démontrer, il peut être judicieux de les compléter par des placements originaux. Ceux-ci peuvent être particulièrement pertinents pour diversifier vos portefeuilles ou anticiper sereinement votre retraite ou votre transmission.
Leur spécificité ? Jouer le temps comme un allié, en évitant les effets de mode et en pilotant les investissements selon des horizons déterminés.

L’histoire de la Tontine, d’hier…

1653 : il y a 371 ans… La naissance du système tontinier

Sous les auspices de Louis XIV, une nouvelle formule d’épargne est imaginée. Cette dernière est destinée à recueillir et à faire fructifier les cotisations des adhérents, à leur unique profit.

1844 : La fondation du Conservateur

Eugène Riffault, censeur de la Banque de France, et le général Just-Frédéric Riffault, commandant de l’École polytechnique, modernisent le concept de la Tontine pour en faire un système d’épargne original qui s’appuie sur une gestion financière moderne et sécurisante : c’est la création des Associations Mutuelles Le Conservateur.

… à aujourd’hui

Association collective d’épargne viagère, la Tontine actuelle réunit des épargnants qui investissent des fonds en commun pour une durée de 10 à 25 ans. A l’échéance, vous bénéficiez alors d’une épargne disponible qui pourra être affectée, selon vos besoins, à la réalisation de vos projets, abattements fiscaux à la clé.

La Tontine : une solution d’épargne de long terme 

Une solution d’épargne originale pour vous permettre de donner de la valeur au temps et préparer sereinement vos projets d’avenir

En savoir plus

Mais pourquoi choisir un placement de longue durée ?

• Parce que la Tontine joue le temps comme un allié.
  
  Mieux, l’indisponibilité de l’épargne jusqu’au terme de la Tontine est l’une des clés de sa performance. Libérés de toute contrainte de liquidités, les gestionnaires disposent d’une souplesse de gestion unique. Ils bénéficient de marges supplémentaires pour chercher de la performance sur les marchés porteurs, avant de sécuriser le portefeuille progressivement au fur et à mesure que l’échéance de sortie approche. C’est cette gestion évolutive qui fait de la Tontine une solution multifacettes adaptée à toute stratégie patrimoniale.

• Parce que la Tontine bénéficie de la fiscalité avantageuse de
  l’assurance-vie.⁽¹⁾
  
  Au dénouement, seules les plus-values sont soumises à un prélèvement forfaitaire de 7,5 % après un abattement de 4 600 € pour une personne seule ou 9 200 € pour un couple soumis à une imposition commune. Les plus-values portant sur la fraction de l’encours supérieure à 150 000 € sont soumises au prélèvement forfaitaire unique de 12,8 %, auquel s’ajoutent 17,2 % de prélèvements sociaux.

(1) Selon les textes en vigueur lors de l’édition du présent document. Le régime fiscal et social est susceptible d’évoluer.

• Parce que la Tontine est adaptée à vos différents objectifs.

Pour préparer votre retraite :

La Tontine est le support idéal pour vous constituer un capital destiné à votre départ à la retraite dans 10, 15, 20 ou 25 ans. En souscrivant des Tontines « en cascade », c’est-à-dire en répartissant votre investissement sur des Tontines d’échéances successives, entre 10 et 25 ans, vous échelonnez vos versements et récupérez les capitaux majorés des intérêts à chaque échéance successive, en profitant des abattements annuels de l’assurance-vie ⁽¹⁾ : 4 600 € pour une personne seule,
9 200 € pour un couple. Idéal pour profiter d’un complément de revenus réguliers à la retraite.

(1) Selon les textes en vigueur lors de l’édition du présent document. Le régime fiscal et social est susceptible d’évoluer.

Pour diversifier votre patrimoine :

En vertu de sa gestion évolutive, la Tontine permet aussi de valoriser et de diversifier votre patrimoine sur le long terme. La part d’exposition aux marchés actions, aux actifs non-cotés et immobiliers initialement souvent majoritaire est progressivement réduite au profit d’actifs plus prudents. Résultat : au cours des 30 dernières années, la Tontine a offert un gain en pouvoir d’achat annuel de plus de compris entre +2 % et 4 % (pour une adhésion à 45 ans de durée 15 ans).  La durée de la Tontine fait sa force !

(1) Inflation : source INSEE – Indice des prix à la consommation hors tabac France entière (métropole et DOM) jusqu’au 31/12/2023. Les données courant entre le 01/01/2024 et le 31/03/2024 sont établies sur la base d’une estimation de l’inflation par l’INSEE.

(2) Rendement annuel, net de frais de gestion du contrat, hors fiscalité et prélèvements sociaux, calculé au 1er avril pour une cotisation initiale versée au titre de l’adhésion à l’association collective d’épargne viagère le 1er janvier, à l’âge de 45 ans pour une durée de 15 ans, aux différentes associations échues entre le 01/01/1990 et le 01/01/2024, par un Sociétaire ayant adhéré facultativement à un contrat de prévoyance des tontiniers.

(3) Gain en pouvoir d’achat, comparativement à l’inflation, estimé au 01/04/2024 pour une cotisation unique versée au titre de l’adhésion à l’association collective d’épargne viagère échue le 01/01/2024, le 01/01/2009 à l’âge de 45 ans pour une durée de 15 ans, par un Sociétaire ayant, en complément et facultativement, adhéré à un contrat de prévoyance des tontiniers auprès des Assurances Mutuelles Le Conservateur.

(4) Rendement annuel moyen correspondant à la valorisation d’une somme dont la capitalisation aurait suivi le rythme de l’inflation, les modalités d’évaluation étant similaires à celles servant de base pour les calculs du rendement annuel moyen en Tontine.

CET EXEMPLE, FONDÉ SUR DES PERFORMANCES PASSÉES QUI NE PRÉJUGENT PAS DES PERFORMANCES À VENIR, NE CONSTITUE PAS UN ENGAGEMENT CONTRACTUEL.

Pour maîtriser une donation :

La donation intergénérationnelle ou don manuel assorti d’un pacte adjoint, avec clause de remploi en Tontine, permet à des parents ou grands-parents de transmettre à leur enfant ou petit-enfant dans les conditions idéales suivantes :

• Sur le plan fiscal, les sommes transmises en amont de l’opération d’épargne peuvent l’être en franchise de droits de donation dans la limite des abattements applicables, qui pourront se reconstituer pour permettre de transmettre à nouveau sans droits au terme du délai légal
• Le donateur garde le contrôle dans la mesure où il choisit (à travers la clause de remploi) la durée de placement afin de faire correspondre avec l’âge jugé approprié pour que le donataire ait la pleine disponibilité des sommes.
• Sur le plan financier. La période d’indisponibilité permet aux gestionnaires de saisir les opportunités financières dans le cadre d’une gestion à horizon déterminé

Pour de plus amples renseignements nous vous invitons à consulter la brochure « La transmission intergénérationnelle par Le Conservateur » et à interroger votre Agent général d’Assurance.

Protégez vos proches en cas de décès

Vous pouvez souscrire une assurance temporaire décès en complément de l’opération d’épargne en Tontine. Ainsi, en cas de décès, le capital assuré sera transmis à vos bénéficiaires désignés dans les mêmes conditions fiscales que l’assurance-vie. Toutefois, l’assiette taxable des capitaux transmis se limite à la seule prime d’assurance-décès.

En savoir plus

La prévoyance : un enjeu essentiel pour la gestion de son patrimoine

« Pour ce qui est de l’avenir, il ne s’agit pas de le prévoir mais de le rendre possible » disait Antoine de Saint-Exupéry. Et vous, avez-vous bien tout envisagé ?

L’approche Prévoyance – décès et autres accidents de la vie – complète toujours de façon opportune les stratégies patrimoniales. Cette priorité est pourtant bien trop souvent négligée. Alors pour être parfaitement armé, pensez à conjuguer ces trois volets.

Prévoyance juridique : anticiper c’est gagner !

Ici, l’enjeu est de taille : offrir des garanties à vous, à votre famille, voire à votre entreprise, dans l’hypothèse où vous vous trouviez en situation d’incapacité, notamment physique ou cognitive.

Le mariage

Le mariage offre le cadre juridique le plus protecteur pour votre conjoint, et ce, à plusieurs niveaux.

Sur le plan matériel, il statue sur le devenir des biens de chacun des époux. Cela dépend évidemment du type de contrat choisi : séparation de biens, participation aux acquêts, communauté universelle, etc. Pour une personnalisation plus fine, pensez à la possibilité d’adjoindre d’autres avantages matrimoniaux tels que le « partage inégal » ou la clause de préciput.

Le mariage confère aussi des droits au conjoint survivant lors des successions, une fois le régime matrimonial liquidé et le patrimoine successoral identifié. Tout dépendra bien sûr de la situation familiale. Ainsi, si le couple a des enfants en commun, le conjoint survivant aura deux options : recevoir l’usufruit de la totalité de la succession ou le quart de la succession en pleine propriété.

Dans le cadre de donation entre époux ou de testament, d’autres dispositions peuvent améliorer la protection du conjoint. Parmi elles, la « quotité disponible spéciale entre époux » : elle augmente le montant des droits du conjoint survivant tout en respectant la réserve héréditaire. 

À noter :

• une donation entre époux n’est pas obligatoirement réciproque ;
• si elle n’est pas spécifiée dans le contrat de mariage, elle peut être révoquée de façon unilatérale ;
• on parle de « cantonnement », quand le conjoint survivant renonce à une partie de ses droits ou du leg. Cette option est plus simple à actionner qu’une modification de régime matrimonial mais elle nécessite les conseils de spécialistes.

Attention, fragile

La prévoyance peut aussi prendre en compte d’éventuelles situations d’incapacité ou de vulnérabilité liées à la vieillesse ou aux accidents. Connaissez-vous à ce titre les deux outils suivants ?

• Le mandat de protection future : une personne de confiance est désignée pour assurer la gestion des affaires personnelles et/ou professionnelles du mandant quand ce dernier n’est plus apte à gérer ses propres intérêts. Avantage : ce mandat évite les mesures de protection judiciaire et les contraintes liées à la tutelle et à la curatelle.
• Le mandat de protection future et à effet posthume : la logique est comparable mais s’applique après un décès. Là encore, une personne (ou plusieurs) est/sont chargé(e)s d’administrer et de gérer les biens de la succession pour le compte et dans l’intérêt d’un ou plusieurs héritiers identifiés. Ce mandat doit en revanche être accepté préalablement au décès du mandant par le mandataire et être légitime – par son expertise, ses compétences… – pour défendre les intérêts des héritiers (notamment mineurs) ou du patrimoine successoral (notamment une entreprise). Ce mandat est d’ailleurs souvent mobilisé par les dirigeants de société car il complète opportunément les règles statutaires et pactes d’associés ; qui eux aussi prévoient la continuité de l’entreprise en cas de décès ou d’invalidité.

Prévoyance financière : miser sur l’équilibre

La propriété immobilière est souvent le premier acte naturel de constitution d’un patrimoine.

De fait, cela évite de payer des loyers et offre une protection précieuse quand les revenus déclinent avec la retraite ou l’interruption d’une activité professionnelle.

Pour autant, une part excessive de l’immobilier dans un patrimoine présente certains inconvénients : coût de l’entretien, difficultés à percevoir certains loyers, taxation fiscale (impôt sur la fortune immobilière, sur les revenus immobiliers…), délais des opérations d’achats/ventes, absence de liquidité, impossibilité de vendre de façon partielle…

D’où l’intérêt d’équilibrer ses placements à travers d’autres outils.

Parmi eux, l’assurance-vie multiplie les avantages :

• Disponibilité : contrairement à certains préconçus, elle est liquide à tout moment⁽¹⁾, même avant 8 ans.
• Fiscalité avantageuse et choisie : enveloppe de capitalisation neutre fiscalement (exceptés les prélèvements sociaux sur les produits générés par le fonds en euros) et  fiscalité des revenus du capital (flat-tax) avec abattements annuels sur les intérêts pour les contrats de plus de 8 ans.
• Transmission facilitée : le capital constitué au moment du décès est versé aux bénéficiaires désignés par la clause bénéficiaire hors des dispositions successorales et dans un cadre fiscale privilégié (particulièrement pour les sommes versées avant 70 ans).

D’autres outils comme le PER, peuvent participer à une bonne prévoyance financière.

De fait, le Plan Épargne Retraite peut être débloqué en cas d’ accidents de la vie (décès du conjoint ou invalidité du titulaire, etc.). Seuls les prélèvements sociaux sur les gains seront alors appliqués.

Prévoyance assurantielle : couvrir les risques

La prévoyance assurantielle consiste à assurer un aléa défini.  Ainsi ; moyennant le versement d’une prime d’assurance (ou  cotisation), l’assuré (ou son bénéficiaire) reçoit une prestation si survient l’aléa assuré au contrat. Contrairement à l’ assurance-vie, il ne s’agit donc pas d’une opération d’épargne mais d’une opération d’assurance d’un risque contractuellement défini.

Parmi les dispositifs les plus courants, retenez :

• les assurances emprunteur : en cas de décès de l’assuré, d’invalidité ou de perte d’emploi, elle prend en charge tout ou partie des échéances du crédit restant dû. Elle est généralement exigée par les organismes prêteurs.
• les assurances décès : un capital prédéterminé est versé au.x bénéficiaire.s désigné.s – souvent la famille – en cas de disparition de l’assuré. Elle permet par exemple de couvrir tout ou partie de la perte de revenus du foyer suite au décès.
• les assurances invalidité : en cas de perte totale et irrémédiable d’autonomie (PTIA), une rente peut être versée au.x bénéficiaire.s désigné.s pour couvrir, par exemple, l’éducation des enfants. Si la prime est souvent peu onéreuse, les montants des capitaux versés peuvent être très importants.

D’autres dispositifs sont moins connus mais peuvent retenir votre intérêt, particulièrement sur le plan professionnel :

• la garantie « Homme clé » : prévoit le versement d’un capital si un dirigeant ou un salarié essentiel à la santé financière de l’entreprise décède ou devient invalide. Elle offre ainsi à la structure un souffle d’air visant à surmonter le cap difficile.
• le contrat « Protection Associés » : vise à assurer la pérennité de la structure du capital d’une entreprise en complément, le plus souvent, d’un pacte associés. Ainsi, si un associé décède, les capitaux assurés sont versés aux autres associés désignés afin qu’ils puissent acheter les parts de l’associé décédé. Avantages : éviter l’arrivée d’actionnaires extérieurs et stabiliser la structure du capital. Elle apporte par ailleurs des liquidités aux héritiers de l’associé décédé.

Enjeu essentiel de la bonne gestion d’un patrimoine, la prévoyance nécessite anticipation et réflexion. Les solutions sont nombreuses et peuvent se compléter afin de répondre le mieux possible aux conséquences d’une invalidité ou d’un décès.

Pour équilibrer vos choix selon votre profil et intérêts et accéder aux solutions les plus optimisées, faites appel à l’un de nos experts.

⁽¹⁾ Dans le cadre de l’application de la loi Sapin II, la disponibilité du capital des contrats d’assurance-vie peut toutefois être limitée temporairement par le Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF).

Avec 1 923 milliards d’euros capitalisés fin 2023⁽¹⁾ , l’assurance-vie est plébiscitée par les épargnants français. Principaux facteurs d’attraction : un cadre fiscal spécifique et un excellent outil de transmission de patrimoine. Dans ce cadre il est essentiel de porter une attention particulière à la rédaction de la clause bénéficiaire.

Solution d’épargne et de revenus complémentaires, l’assurance-vie est aussi un excellent vecteur de transmission du patrimoine.

Commençons par un rappel : la clause bénéficiaire désigne celles et ceux à qui seront versés les capitaux au dénouement du contrat, c’est à dire au décès de l’assuré.  Et ce, hors succession, avec une fiscalité spécifique. On saisit dès lors l’enjeu de bien la rédiger et de la requestionner régulièrement.

La question des dates de souscription

Les capitaux versés au moment du décès sont soumis à une taxation spécifique selon la date d’adhésion et ou du versement.

À retenir : nonobstant les dates, le conjoint (lié par un contrat de mariage ou un PACS), ne paie aucune fiscalité⁽²⁾ sur les capitaux décès qu’il reçoit.

Clause standard ou sur-mesure ?

Au-delà de ces aspects fiscaux, bien rédiger la clause bénéficiaire, permet, de prévoir la répartition des capitaux au moment du décès de l’assuré.
Le plus souvent, la clause bénéficiaire standard répond aux souhaits des souscripteurs : protéger le conjoint et ses propres enfants.
Pour autant, selon votre situation individuelle, il est possible de façonner une solution personnalisée maîtrisant les répercussions fiscales.
Les personnes vivant en union libre, par exemple, peuvent mentionner leur concubin comme bénéficiaire principal.  Si ce n’est pas le cas, les droits de succession s’élèveraient à 60 % !

La juste rédaction de la clause bénéficiaire est par ailleurs essentielle à de nombreux niveaux :

• Dans le cas où le/les bénéficiaires ne sont pas identifiés ou identifiables, les capitaux décès réintègrent la succession et perdent ainsi le bénéfice de la fiscalité favorable de l’assurance vie
• Il est important de prévoir des bénéficiaires de second rang dans le cas où le bénéficiaire de premier rang n’existe plus, est décédé ou renonce aux capitaux décès. De même, les notions de représentation et de renonciation doivent être prévues dans la rédaction de la clause bénéficiaires.
• Enfin, lorsque les bénéficiaires sont désignés, il faut bien veiller à déterminer leurs parts respectives, de préférence en pourcentage et non en montant.

Une attention particulière à porter aux primes manifestement exagérées

Comme les capitaux versés au décès de l’assuré sont réputés hors succession, ils n’obéissent pas aux règles de répartition du patrimoine entre quotité disponible et réserve héréditaire.

Attention néanmoins, si un héritier réservataire (enfants dans la majorité des cas) s’estime lésé, il peut saisir la justice.

Pour statuer sur le sujet, les juges évaluent un certain nombre de critères comme la périodicité des rachats, le montant des versements (selon la situation patrimoniale, familiale et financière), etc. S’il est considéré que le montant est manifestement exagéré, les capitaux seront finalement soumis aux règles civiles et fiscales de la succession..

À noter : il peut paraître peu judicieux, sur le strict plan fiscal, d’intégrer dans la rédaction de sa  clause bénéficiaire des personnes ou organismes déjà exonérés de droits de succession ; comme les conjoints ou partenaires de PACS exonérés de droits de succession depuis 2007 ou, entre autres, des associations ou fondations  reconnues d’utilité publique.

En revanche, sur le plan civil, la clause bénéficiaire désignant le conjoint survivant permet de le protéger L’argument fiscal ne fait pas tout !

Mise à jour régulière

Naissance d’un enfant, d’un petit-enfant, décès, séparation, variation patrimoniale importante…

Au cours d’une vie, beaucoup d’événements peuvent nécessiter des ajustements dans la rédaction de la clause bénéficiaire. Côté formel, un simple courrier suffit pour la modifier et l’adapter à la réalité et à la volonté de l’assuré.

Les intérêts d’une clause sur-mesure

Que ce soit sur le plan fiscal ou civil, l’assurance-vie présente de nombreux intérêts. Ces intérêts sont renforcés par la juste rédaction de la clause bénéficiaire et au recours, lorsque la situation le justifie à des clauses sur-mesure qu’il convient de rédiger avec l’aide de conseils. Deux exemples : la clause bénéficiaire démembrée et la clause bénéficiaire à option.

Démembrement de la clause bénéficiaire

Il permet de protéger le conjoint survivant en le désignant quasi-usufruitier des capitaux décès, tout en donnant la nue-propriété aux enfants. Résultat : l’usufruitier peut, sous certaines conditions, disposer librement du capital tandis que le nu-propriétaire aura un droit de créance sur la succession du conjoint usufruitier. Cette créance serait dès lors considéré comme un passif de succession, déductible à ce titre des droits de succession de l’usufruitier.

Clause à options ou « clause à tiroirs »

Elle indique un bénéficiaire qui pourra choisir une fraction du capital décès parmi plusieurs options déterminées par le souscripteur-assuré : 100 %, 75 %, 50 % par exemple. Le solde sera versé aux autres bénéficiaires désignés dans la clause.

Le conjoint premier bénéficiaire peut ainsi adapter son choix à ses besoins au moment du dénouement du contrat.

Attention : cela exige d’obéir à plusieurs règles de forme qu’un expert saura vous préciser.

Vous l’avez compris : rédiger la clause bénéficiaire s’inscrit dans une analyse patrimoniale, personnelle et familiale globale. Avec des objectifs bien définis au plan successoral, civil et fiscal.

D’où l’importance d’être accompagné par un professionnel. En plus de vous aider à clarifier votre vision, il saura la traduire au plus près de vos souhaits ; et vous conseiller régulièrement selon les changements législatifs et votre évolution personnelle.

⁽¹⁾ Source : France Assureurs
⁽²⁾ Sous réserve des prélèvements sociaux qui n’auraient pas été prélevés sur les gains.

Quelle place accorder à l’immobilier dans la structure de son patrimoine ? Comment son poids doit-il être réévalué avec l’âge ? Au profit de quels autres investissements financiers ? Les réponses claires de nos experts.

Selon l’INSEE, l’immobilier représentait 62 % du patrimoine des ménages français en 2021.

Avec une conservation moyenne de 30 ans pour l’immobilier d’usage (contre 13 ans pour le locatif), cet investissement s’inscrit souvent dans le long terme. Une temporalité d’autant plus importante qu’un achat immobilier génère des coûts conséquents : frais de notaire, frais d’enregistrement, frais annexes, honoraires d’agence, TVA sur les biens neufs…

Côté performances, l’immobilier présente certains avantages.

D’abord la prise régulière de valeur de la pierre depuis le milieu du 20^ème siècle, sauf exceptions locales.

Ensuite, la possibilité de percevoir des loyers, lorsque le bien est destiné à la location, en intégrant la vacance locative et les impayés dans la rentabilité globale. Sans oublier le poids des charges portées par le propriétaire : entretien, copropriété, rénovation énergétique…

Autre point : la possibilité de recourir au crédit et d’utiliser, malgré l’augmentation des taux, un effet de levier, sous réserve d’avoir un apport suffisant. Néanmoins, aucun autre actif patrimonial ne permet le recours au prêt bancaire.

Pour autant, plusieurs points de vigilance.

Primo, l’immobilier est sensible au niveau des taux d’intérêt puisqu’il est souvent financé grâce au recours au crédit. Ainsi lorsque les taux d’intérêt montent, comme actuellement, ils compriment le pouvoir d’achat immobilier.

Cette réduction du pouvoir d’achat immobilier contribue mécaniquement, par la loi de l’offre et de la demande, à faire baisser les prix. Historiquement une hausse des taux de crédit immobilier de 1% entraine, sous 12 à 18 mois, une baisse des prix de vente de 9%.

À l’heure où les taux de crédit subissent une hausse tendancielle – + 3 % entre janvier 2022 et septembre 2023 – des ajustements sont dès lors à prévoir sur la valorisation des biens.

Secundo, la gestion d’un patrimoine immobilier exige temps et patience. Une propriété ne se transforme pas si facilement en liquidités, ce qui peut compliquer la gestion d’une succession.

Tertio, contrairement à l’essentiel des investissements financiers, vous ne pouvez céder partiellement un bien immobilier.

Le poids de la fiscalité immobilière

Depuis janvier 2018, les revenus du capital sont soumis à un prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % – nommé aussi flat tax. Il se compose d’un prélèvement de 12,8% au titre de l’impôt sur le revenu auquel s’ajoute 17,2% de prélèvements sociaux. Précisons que le PFU ne tient pas compte du revenu fiscal de référence ou de la tranche d’imposition.

Pour autant, les revenus liés à l’immobilier restent soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux. C’est ainsi que certains contribuables peuvent avoir à supporter plus de 66% de taxes sur leurs revenus fonciers : 45% s’ils sont dans la tranche haute + 17,2 % de PS + 4 % au titre de la CEHR⁽¹⁾. Cette lourde fiscalité altère évidemment la rentabilité nette d’un patrimoine immobilier.

Autre élément non concerné par le PFU : les plus-values immobilières soumises à un taux spécifique de 36 %. Ce taux se réduit au fur et à mesure des années de détention pour arriver à une exonération totale quand l’acquisition excède 30 ans. Rappelons que la résidence principale bénéficie encore d’une exonération totale de taxation sur la plus-value.

Depuis le 1er janvier 2018 l’Impôt sur la Fortune Immobilière (ancien ISF), le détenteur d’un patrimoine immobilier net supérieur à 1,3 M€ doit payer un impôt dont le montant s’établit entre 0,5 % et 1,5 % de la valeur des actifs immobiliers dont le montant excède 800 000 €. Ici aussi, la résidence principale accède à un statut plus favorable dans la mesure où elle profite d’un abattement de 30 % sur sa valeur, au titre de l’IFI.

Dernier frein : transmettre son patrimoine immobilier peut coûter jusque 45 % de taxes en ligne directe ! Ainsi, si la transmission n’est pas préparée, les héritiers sont souvent obligés de vendre le patrimoine pour régler ces frais de succession.

Patrimoine immobilier : et après ?

Acheter sa résidence principale est un acte de prévoyance de bon sens. Une fois en retraite, le propriétaire n’aura pas à supporter un loyer alors que ses revenus sont généralement en deçà de ceux de sa vie active.

Il pourra aussi protéger sa famille en cas d’accident de la vie, à condition d’avoir souscrit à un contrat de prévoyance décès-invalidité. En cas de décès, les héritiers percevront ainsi une somme qui les aidera à régler les droits de succession sans être obligés de se séparer du patrimoine immobilier transmis. En cas d’invalidité, l’assurance permettra de couvrir tout ou partie des éventuels frais liés au réaménagement de la résidence principale.

Mais attention : les années passant, il faut s’interroger sur le poids de l’actif immobilier dans le patrimoine. S’il est trop important, cela peut générer des contraintes de gestion et de manque de disponibilités. Il s’agira dès lors de mettre en place un éventuel rééquilibrage vers de l’épargne financière tout en anticipant la transmission de son patrimoine immobilier.

Vigilance sur les incitations fiscales

Plusieurs dispositifs légaux et fiscaux – réduction ou déduction – encouragent l’investissement immobilier.

Chacun d’entre eux – Pinel, Déficit Foncier, Malraux ou Monuments Historiques…- a ses spécificités et peut répondre à différents besoins fiscaux et patrimoniaux.

Pour autant, cette stratégie requiert de la prudence. Exigeants et sélectifs, les experts immobiliers du Conservateur vous accompagnent dans le choix du meilleur dispositif ; ils retiennent moins de 2 % des biens proposés sur le marché.

Prudence sur la pierre-papier

Les Sociétés Civiles de Placement Immobilier (SCPI) et les Organismes de Placement Collectif en Immobilier (OPCI) permettent d’investir dans l’immobilier avec un montant réduit et diversifié (mutualisation possibles dans de nombreux biens) et bénéficiant parfois de réductions d’impôts. Cela semble donc très attractif. Attention toutefois à l’importance des coûts attenants : 8 à 10 % de frais d’entrée, frais de gestion, frais de sortie…

Les SCPI sont par ailleurs des véhicules d’investissement qui ne sont pas dénués de risques.

Par exemple dans certains contexte, l’épargant peut avoir des difficulté à accéder à la liquidité de son placement. Il peut également connaître des périodes de dépréciation de la valeur des parts de SCPI détenues. Dans les années 94/97 lors de la dernière phase de consolidation du marché immobilier, les SCPI généraient du rendement mais leur valorisation a chuté de 40 %. 2023 semble à ce titre marquer un changement brutal dans le paysage des SCPI avec des baisses importantes de valorisations.

À chaque étape de vie, sa stratégie

La constitution d’un patrimoine immobilier commence fréquemment par une l’acquisition d’une résidence principale, souvent entre 30 et 50 ans.

À cet investissement d’usage, peuvent s’ajouter, souvent entre 45 et 60 ans, des investissements locatifs qui combinent atouts financiers et fiscaux.

Une autre phase commence à partir de 60 ans. Il faut alors optimiser les conditions de retraite, de dépendance et de transmission en structurant intelligemment son patrimoine.

Il s’agira par exemple de réduire l’immobilier de rapport au profit d’investissements financiers plus souples. C’est le cas de l’assurance-vie ou de la Tontine qui répondent à des enjeux patrimoniaux de long terme. Leurs avantages : renforcer la liquidité (immédiate ou à terme) de son patrimoine, de bénéficier d’une fiscalité plus avantageuse et transmettre son patrimoine plus facilement.

• Pour mémoire : l’assurance-vie permet de capitaliser les intérêts et plus-values sans fiscalité. Le rachat, lorsque le contrat excède 8 ans, permet de bénéficier d’un abattement sur la part d’intérêts. Il s’élève à 4 600 € pour un célibataire et 9 200 € pour un couple soumis à imposition commune.
  Également, en cas de décès : les sommes n’entrent pas dans la masse successorale. De plus, le capital versé avant 70 ans profite de 152 500 € d’abattement par bénéficiaire. Rappelons que celui-ci est librement désigné dans le cadre de la clause bénéficiaire.

Mesure et sur mesure

Nous l’avons vu : à un certain âge, il est opportun de céder tout ou partie de son patrimoine immobilier locatif au profit d’’investissements financiers dont la disponibilité est immédiate et offrant une gestion souple et sur-mesure. Mais si vous ne souhaitez pas vendre de tout ou partie de votre patrimoine immobilier, d’autres options s’offrent à vous.

Parmi les leviers les plus puissants : la donation simple ou la donation-partage. Elles peuvent être opérées en pleine propriété ou avec démembrement de propriété. Son principe : anticiper de son vivant la transmission de son patrimoine et accéder à des abattements parents/enfants et grands-parents/petits-enfants, actuellement renouvelés tous les 15 ans.

Autre possibilité : le recours à la SCI (Société Civile Immobilière) pour renforcer à la fois la souplesse de l’épargne et le pouvoir des donateurs.

Faire appel à un conseiller en gestion de patrimoine vous permettra de chiffrer précisément chacun de ces paramètres. Grâce à lui, vous pourrez contenir les risques tout en renforçant l’efficacité de votre épargne.

⁽¹⁾ Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus

Comment valoriser et diversifier son épargne dans la performance et l’équilibre ? Le tout sans subir ce fameux indice de la volatilité des marchés – VIX pour volatility index – représentatif des phases de stress des marchés financiers ? Nous vous partageons trois solutions.

« La peur est mauvaise conseillère » dit l’adage à raison. Alors, quand l’actualité boursière met la pression, il est urgent… de se poser ; pour analyser et composer.

D’autant que le biais cognitif nommé « pensées de groupe » amplifie les mouvements d’achats ou de ventes. Car les épargnants, sans en avoir conscience, accompagnent voire amplifient souvent les tendances des marchés financiers. Les moutons du Panurge de Rabelais ou plus spécifiquement le biais de la finance comportementale…

Une logique pas si logique

Les épargnants investissent plus massivement en Bourse quand les marchés vivent des périodes de hausse importante ; et présentent en conséquence des niveaux élevés. Ils sont plus rares à investir quand les baisses sont importantes ou que les niveaux sont bas (cf. schéma infra).

Pour les experts, il semble pourtant naturel d’anticiper une baisse quand les marchés sont hauts et une hausse quand ils sont bas.

Source CAC 40 : Bloomberg – Source collecte en unités de compte : France Assureurs

Résultat : entre les périodes dominées par des réactions irrationnelles et la tendance humaine à privilégier, le fait récent au potentiel à venir, difficile de s’y retrouver !

Pour vous orienter vers des types de placement robustes, performants et équilibrés, sans y engloutir trop de temps, nous vous proposons trois stratégies.

Toutes distinctes mais avec un dénominateur commun : elles donnent de la valeur au temps.

Produits structurés : diversification et visibilité

Ils présentent deux caractéristiques principales :

• Une date de remboursement définie d’avance : soit avec une échéance fixe soit avec des possibilités de remboursement en cours de vie (entre 2 et 10 ans).
• Un couple rendement/risque bien identifié par les épargnants dès souscription.

Résultat : plus de lisibilité et de sérénité dans les tumultes boursiers.

Exemple : parmi les produits structurés proposés par Le Conservateur, les bien nommés Conservateur Double Opportunité cumulent les atouts.

Ils permettent de bénéficier à échéance d’une performance positive ; que  les indices boursiers – CAC 40 ESG ou Eurostoxx 50 ESG – soient à la hausse (dans la limite de +40/45/50% pour les  supports actuellement commercialisés)  ou à la baisse (jusqu’à -40/-45/-50% pour les supports actuellement commercialisés). 

Cette mécanique originale permet de mettre à profit la volatilité des marchés financiers (à la hausse comme à la baisse) pour créer dans la durée de la performance.

La logique est identique pour les supports qui proposent une garantie du capital au terme. Ainsi, même si le produit structuré traverse à un moment une moins-value latente, l’épargnant sait qu’il retrouvera son capital au terme prévu d’entrée ; tout en optimisant la performance initialement envisagée. 

Fonds datés : le temps compte !

À l’inverse des produits structurés dont la gestion vise à suivre mécaniquement une formule définie ou un indice financier, les fonds datés sont gérés activement par des professionnels de la gestion d’actif. Les plus répandus sont les fonds obligataires à échéance.

Ces fonds obligataires, majoritairement investis dans des obligations d’entreprises présentent deux caractéristiques avantageuses :

• une date d’échéance connue à l’avance ;
• la possibilité de capitaliser les intérêts issus des obligations jusqu’à leur échéance (appelé « portage obligataire ») ;
• Ces fonds bénéficient également d’une diversification des risques liée aux nombres d’émetteurs différents au sein des portefeuilles.

La gestion active de ces fonds visent à évaluer régulièrement la qualité des titres détenus afin d’éviter les émetteurs obligataires présentant les risques jugés les plus importants.

Gestion à horizon déterminé : souplesse et performance

Cette technique permet de maximiser le rendement d’un portefeuille d’actifs financiers selon un terme fixé d’avance.

Son principe : moduler sa composition en fonction du temps restant avant échéance pour capter la performance à long terme des marchés financiers ; tout en sécurisant progressivement les placements à l’approche du terme.

Le Plan d’Épargne Retraite offre par exemple ce type de gestion profilée.

Le PER, grâce à l’option de gestion profilée, propose une gestion évolutive permettant de réduire progressivement les actifs les plus dynamiques – à l’approche de l’âge déclaré et prévisible de départ à la retraite, c’est-à-dire du terme prévisible de consommation de son épargne.

La Tontine s’inscrit aussi dans cette gestion à horizon déterminé.

Majoritairement investie au début de sa gestion sur les actifs les plus dynamiques – actions, actifs non cotés, dettes obligataires privées… – elle fait peu à peu place, à mesure qu’approche l’échéance, à des actifs plus prudents. Résultat : une performance consolidée.

En somme, la gestion à horizon déterminé permet :

• de capitaliser sur la dynamique de long terme des marchés financiers,
• tout en bénéficiant d’une sécurisation des placements à l’approche du terme – en évitant ainsi les mauvaises surprises au moment où l’épargne est récupérée.

Dernier atout de la gestion à horizon déterminée : l’opportunité d’une planification patrimoniale grâce aux différentes échéances des placements sélectionnés et adaptée à chaque profil d’investisseur (prudent, équilibré, dynamique).

Et vous, quel épargnant êtes-vous ?

Seule une approche personnalisée et sur-mesure permet de trouver la bonne place de ces solutions dans les patrimoines de chacun. Le produit d’épargne n’est en effet adapté que si il répond à un objectif identifié et à un profil d’épargnant. Contactez-nous !

Vous avez un projet d'épargne ?
Parlons-en !

Obtenir un rendez-vous personnalisé