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Une solution originale qui permet aux grands-parents d’organiser leur transmission tout en maîtrisant le moment auquel leurs petits-enfants pourront en bénéficier.

En tant que grands-parents, vous avez sans doute déjà étudié les abattements fiscaux applicables si vous souhaitez transmettre un capital à vos petits enfants. Ainsi, actuellement, un abattement de 31 865 € dit de droit commun existe en faveur des donations consenties au profit des petits-enfants. Il s’agit d’un abattement personnel renouvelable tous les 15 ans sous réserve que la donation ait été enregistrée et soumise aux droits de donation qui s’applique par grand-parent et par petit-enfant et quelle que soit la nature des biens transmis. Un dispositif spécifique dit des dons familiaux existe : il permet à chaque grand-parent de transmettre à chaque petit-enfant dans la limite également de 31 865 € des sommes d’argent mais sous réserve de respecter certaines conditions d’âge (avant les 80 ans du donateur, et au plus tôt aux 18 ans du petit-enfant).

Dans ce contexte, la Tontine constitue une solution souvent peu connue : cette opération d’épargne viagère permet, par exemple pour des petits-enfants, de disposer d’un capital au terme choisi, entre 10 ans et 25 ans.

Pensez-y en cette période d’étrennes de fin d’année.

Selon les textes fiscaux en vigueur au 1er août 2017.

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