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L’ouverture de la mesure est commandée par la situation de la personne devant être protégée. Par ailleurs, la demande de protection conduisant à la détermination de la mesure est strictement encadrée par la loi.
L’ouverture de la mesure de protection doit obéir à trois principes : nécessité, proportionnalité et subsidiarité.
L’intérêt de la personne protégée est au cœur du système.
Toute personne dans l’impossibilité de pourvoir seule à ses intérêts en raison d’une altération, médicalement constatée, soit de ses facultés mentales, soit de ses facultés corporelles, de nature à empêcher l’expression de sa volonté, peut bénéficier d’une mesure de protection juridique (Art. 425 et 428, C. civ.). Il faut donc établir une impossibilité médicalement constatée de gérer seule son patrimoine.
La mesure est destinée à la protection, tant de la personne que des intérêts patrimoniaux de celle-ci. Elle peut être limitée expressément à l’une de ces deux missions. Ici, c’est le régime de protection de son patrimoine qui est soumis à examen
La mesure est proportionnée et individualisée en fonction du degré d’altération des facultés personnelles de l’intéressé (Art. 428, C. civ.).
Ce principe de proportionnalité commande, selon le cas, la mise en place de la sauvegarde de justice, la curatelle et la tutelle :
La tutelle n’est prononcée que s’il est établi que, ni la sauvegarde de justice, ni la curatelle ne peuvent assurer une protection suffisante.
Pour chaque mesure de protection, l’individualisation par le juge peut porter sur l’étendue de l’incapacité : curatelle renforcée, actes que le tutélaire peut accomplir seul, sauvegarde de justice, habilitation familiale à géométrie variable.
À tout moment, le juge peut mettre fin à la mesure, la modifier ou lui substituer une autre mesure de protection.
La mesure de protection judiciaire ne peut être ordonnée lorsqu’il ne peut être suffisamment pourvu aux intérêts de la personne par la mise en œuvre d’autres mesures qui ont pour effet de repousser à l’arrière-plan les modes de protection habituels. Il s’agit :
Le juge peut ne pas ouvrir de mesure de protection si la personne vulnérable est bien protégée par sa famille car elle a donné à ses enfants ou à son conjoint en possession de ses facultés mentales (v. art. 218 C. civ.) un ou plusieurs mandats et que ceux-ci ont bien exécutés loyalement, dans l’intérêt de la personne protégée. La procuration peut être spéciale (fonctionnement de compte, vente d’une maison) ou générale, alors limitée aux actes d’administration. Il peut être opportun d’établir ce mandat devant notaire.
En cas de conflit familial, l’existence du mandat peut être compromise et le mandataire a tout intérêt à se faire désigner par le juge comme tuteur ou curateur.
Outre le mandat qu’un époux peut donner à l’autre de le représenter, le droit des biens des époux prévoit deux séries de mesures qui requièrent l’intervention du juge.
1°) Les règles du régime primaire
Elles s’appliquent, quel que soit le régime matrimonial, à l’époux hors d’état de manifester sa volonté.
2°) Les règles du régime légal de communauté
Les articles 1426 et 1429 du Code civil visent notamment le cas où un des époux se trouve, de manière durable, hors d’état de manifester sa volonté.
Elle vise la prodigalité qui touche la mauvaise gestion des prestations sociales ou familiales. En cas d’échec d’une convention signée entre le conseil départemental et le bénéficiaire, le juge peut ordonner une mesure d’accompagnement judiciaire destinée à rétablir l’autonomie de l’intéressé dans la gestion de ses ressources.
La demande de protection Qui a qualité pour présenter la demande ? La demande d’ouverture de la mesure est présentée par la personne qu’il y a lieu de protéger ou, selon le cas, par son conjoint, le partenaire du PACS, par un parent ou allié, une personne entretenant avec le majeur des liens étroits et […]
On considère qu’en France, actuellement, 800.000 personnes sont placées sous mesure de protection juridique et, en raison de l’allongement de la durée de la vie, au rythme actuel, leur nombre pourrait doubler d’ici 2040. Outre l’altération des facultés mentales, sont concernées les personnes souffrant d’un lourd handicap ou de pathologies liées au grand âge. Force […]
Principes directeurs du droit des incapables majeurs Partant de l’enjeu résidant dans la validité des opérations, il faut s’arrêter à la classification des actes patrimoniaux qui commande les régimes d’assistance et de représentation. Ensuite, l’examen doit porter sur les acteurs de la protection. Enfin, toute prescription de la loi appelant une sanction, il importe de […]
Les acteurs de la protection Ils sont nombreux : juge, médecin, greffier, Procureur de la République, mais celui qui va gérer le patrimoine de l’incapable, c’est le protecteur. Le protecteur bénévole : la primauté des membres de la famille Dans toutes les mesures de protection juridique (tutelle, curatelle, habilitation familiale), le juge doit désigner en priorité […]
La demande d’ouverture de la mesure est présentée par la personne qu’il y a lieu de protéger ou, selon le cas, par son conjoint, le partenaire du PACS, par un parent ou allié, une personne entretenant avec le majeur des liens étroits et stables ou un protecteur déjà désigné.
Elle peut également être présentée par le Procureur de la République, soit d’office ou à la demande d’un tiers. L’intermédiation du Procureur de la République peut être opportune en cas de conflit entre la personne protégée et son entourage.
Le certificat est établi par un médecin inscrit sur une liste arrêtée par le Procureur de la République. Ce médecin peut solliciter l’avis du médecin traitant.
Le certificat :
Le juge statue la personne entendue ou appelée qui peut être accompagnée par un avocat ou, sous réserve de l’accord du juge, par toute autre personne de son choix. (Art/432, C. civ.).
Toutefois, il est loisible au juge, sur décision motivée et sur avis du médecin ayant établi le certificat, de décider qu’il n’y a pas lieu à audition, si celle-ci est de nature à porter atteinte à la santé de la personne protégée ou si elle est hors d’état de manifester sa volonté.
L’exécution provisoire est presque systématiquement assortie de l’exécution provisoire, c‘est-à-dire de son application immédiate. Un appel peut être formé dans les 15 jours de la notification de la mesure.
Les jugements portant ouverture, modification ou mainlevée de la curatelle, de la tutelle ou de l’habilitation familiale ne sont opposables aux tiers que deux mois après que la mention en a été portée en marge de l’acte de naissance. Même en l’absence de cette mention, ils sont opposables aux tiers qui en ont personnellement connaissance.
Il faut néanmoins noter que, pour la sauvegarde de justice, la mesure est inscrite sur un registre tenu par le Procureur de la République dont seuls quelques professionnels peuvent obtenir copie.
Enfin, on doit regretter que l’activation du mandat de protection future ne fasse actuellement l’objet d’aucune publicité.
On considère qu’en France, actuellement, 800.000 personnes sont placées sous mesure de protection juridique et, en raison de l’allongement de la durée de la vie, au rythme actuel, leur nombre pourrait doubler d’ici 2040. Outre l’altération des facultés mentales, sont concernées les personnes souffrant d’un lourd handicap ou de pathologies liées au grand âge. Force […]
Principes directeurs du droit des incapables majeurs Partant de l’enjeu résidant dans la validité des opérations, il faut s’arrêter à la classification des actes patrimoniaux qui commande les régimes d’assistance et de représentation. Ensuite, l’examen doit porter sur les acteurs de la protection. Enfin, toute prescription de la loi appelant une sanction, il importe de […]
L’ouverture de la mesure de protection L’ouverture de la mesure est commandée par la situation de la personne devant être protégée. Par ailleurs, la demande de protection conduisant à la détermination de la mesure est strictement encadrée par la loi. Une mesure adaptée à la situation de l’incapable majeur L’ouverture de la mesure de protection […]
Les acteurs de la protection Ils sont nombreux : juge, médecin, greffier, Procureur de la République, mais celui qui va gérer le patrimoine de l’incapable, c’est le protecteur. Le protecteur bénévole : la primauté des membres de la famille Dans toutes les mesures de protection juridique (tutelle, curatelle, habilitation familiale), le juge doit désigner en priorité […]
On considère qu’en France, actuellement, 800.000 personnes sont placées sous mesure de protection juridique et, en raison de l’allongement de la durée de la vie, au rythme actuel, leur nombre pourrait doubler d’ici 2040. Outre l’altération des facultés mentales, sont concernées les personnes souffrant d’un lourd handicap ou de pathologies liées au grand âge.
Force est de constater que la loi et la pratique sont marquées par l’évolution. Abandonnant l’objectif de naguère de préserver le patrimoine du risque de dispersion, le droit et aujourd’hui l’intérêt de la personne protégée au cœur du dispositif. Il s’ensuit une individualisation des mesures, une primauté de la famille comme acteurs de la protection, avec la création de l’habilitation familiale, un recul de l’intervention du juge au profit du contrat par l’institution du mandat de protection future.
Avant de s’intéresser à la diversité des modes de protection, pour en saisir la compréhension, il faut, préalablement, évoquer les principes directeurs qui animent les différents régimes pour, ensuite, présenter les conditions à l’ouverture de la mesure de protection.
C’est l’objet de la présente contribution.
Principes directeurs du droit des incapables majeurs Partant de l’enjeu résidant dans la validité des opérations, il faut s’arrêter à la classification des actes patrimoniaux qui commande les régimes d’assistance et de représentation. Ensuite, l’examen doit porter sur les acteurs de la protection. Enfin, toute prescription de la loi appelant une sanction, il importe de […]
Les acteurs de la protection Ils sont nombreux : juge, médecin, greffier, Procureur de la République, mais celui qui va gérer le patrimoine de l’incapable, c’est le protecteur. Le protecteur bénévole : la primauté des membres de la famille Dans toutes les mesures de protection juridique (tutelle, curatelle, habilitation familiale), le juge doit désigner en priorité […]
L’ouverture de la mesure de protection L’ouverture de la mesure est commandée par la situation de la personne devant être protégée. Par ailleurs, la demande de protection conduisant à la détermination de la mesure est strictement encadrée par la loi. Une mesure adaptée à la situation de l’incapable majeur L’ouverture de la mesure de protection […]
La demande de protection Qui a qualité pour présenter la demande ? La demande d’ouverture de la mesure est présentée par la personne qu’il y a lieu de protéger ou, selon le cas, par son conjoint, le partenaire du PACS, par un parent ou allié, une personne entretenant avec le majeur des liens étroits et […]
Jamais l’avenir immédiat dans les économies développées n’aura semblé aussi imprévisible qu’aujourd’hui. Conjuguée à l’incertitude du régime des retraites en France et à l’allongement de la durée de la vie, cette situation rend difficile la planification patrimoniale et la définition des stratégies d’investissement pour sa retraite personnelle.
Selon une étude du Conseil d’Orientation des retraites (COR), la pension moyenne des retraités comparée au revenu d’activité moyen se situera entre 36 % et 46 % à horizon 2060.
Y-êtes-vous préparés ?
Tandis qu’anticiper est la clé pour réussir sa retraite, il convient d’établir concrètement vos besoins.
Ainsi, à l’approche de la retraite, vous avez probablement différents objectifs :
Dans un contexte où les prévisions relatives aux régimes de retraite continuent de se dégrader, comment faire face au besoin de maintenir son niveau de vie ?
Pour compenser une perte de revenus annoncée, de nombreuses solutions existent. La plus connue est la constitution d’une rente mais la mise en place de revenus complémentaires à travers la diversification de vos actifs constitue une alternative pertinente.
Votre retraite peut être marquée par des besoins financiers liés à la dépendance ou à la perte d’autonomie. Qu’il s’agisse de conserver votre indépendance ou de réaménager votre quotidien, ce coût peut s’avérer important. Il est donc nécessaire de l’anticiper, afin de ne pas dépendre financièrement de vos proches. Le maintien de votre autonomie entre pleinement dans l’élaboration de votre stratégie patrimoniale.
Transmettre à terme votre patrimoine et protéger vos proches constituent des préoccupations essentielles. La préparation de votre succession vous permettra d’envisager sereinement l’avenir et celui de vos proches. Ceci nécessite une réflexion en amont afin de permettre la transmission de votre patrimoine avec une fiscalité maîtrisée.
Face à ces besoins, votre stratégie patrimoniale doit être mûrement réfléchie, pour vous permettre de trouver la solution idéale pour vous :
Assurance vie, épargne retraite, prévoyance… Ce ne sont pas les solutions qui manquent, mais plutôt un changement de paradigme qui s’impose : dans un monde structurellement instable et imprévisible, il convient de redonner de la valeur au temps, en évitant les pièges du court-terme et des effets de mode.
Nous vous accompagnons dans le choix des meilleures solutions possibles en complément des conseils dispensés par votre interlocuteur juridique, votre notaire, votre avocat ou votre expert-comptable.
Quelle que soit la solution envisagée, construire une stratégie retraite requiert l’accompagnement d’un partenaire de confiance à vos côtés.
Architecte du patrimoine, votre conseiller vous accompagnera dans la définition de votre stratégie patrimoniale dans le temps en prenant en compte l’évolution de votre situation personnelle. Il saura ainsi vous proposer une complémentarité d’outils et vous guider vers une synergie de solutions permettant d’anticiper sereinement votre avenir.
(1) L’opération d’épargne que constitue l’adhésion à une Tontine n’offre pas de faculté de rachat. Les fonds sont donc indisponibles pendant toute la durée de l’adhésion.
(2) Selon la fiscalité en vigueur au 1er janvier 2025.
(3) Dans le cadre de l’application de la loi Sapin II, la disponibilité du capital des contrats d’assurance‑vie peut toutefois être limitée temporairement par le Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF).
(4) Selon l’article 3 de l’ordonnance 2019-766 du 24/07/2019.
(5) Ces cas sont exposés à l’article L224-4 du Code monétaire et financier.
En tant que dirigeant d’entreprise, vous vous trouvez à la croisée de plusieurs chemins. Des décisions importantes vous incombent, qu’il s’agisse de soutenir le développement de votre entreprise, de protéger vos proches, de préparer votre retraite et enfin d’anticiper la transmission de votre patrimoine familial et professionnel. Loin d’être isolé, chaque choix peut avoir des répercussions durables sur l’ensemble de votre patrimoine. Une approche globale et personnalisée s’impose, pour vous permettre, entouré de vos conseils, de prendre des décisions véritablement éclairées.
Si les solutions d’épargne existent, c’est un véritable changement de paradigme qui s’impose : dans un monde structurellement instable et imprévisible, il convient de redonner de la valeur au temps, en évitant les pièges du court terme.
Plus que jamais, il est indispensable de porter un regard global et de long terme sur vos objectifs de développement de votre patrimoine, sur la mise en place de solutions retraite, désormais incontournables, et sur l’anticipation de votre transmission. Pour mettre en place des stratégies qui vous permettent de valoriser votre patrimoine, la clé de voûte doit être l’anticipation.
Entrepreneurs et indépendants comme vous, au Conservateur, nous comprenons les préoccupations des chefs d’entreprise.
Nous vous donnons les clés pour organiser et calibrer vos stratégies au plus près de l’ensemble de vos besoins. Notre équipe d’ingénieurs patrimoniaux est à vos côtés, en support de nos 740 Agents généraux d’Assurance, Conseillers en Gestion de Patrimoine, dans toute la France pour construire des solutions entièrement personnalisables, des plus classiques aux plus originales, pour vous permettre de concrétiser vos objectifs durablement.
Il est opportun de conduire une réflexion sur le niveau de trésorerie nécessaire à son entreprise et d’envisager de procéder à une sortie d’une partie de la trésorerie excédentaire de l’entreprise.
Cette sortie d’une partie du patrimoine professionnel prendra en principe la forme d’une distribution de dividendes et permettra d’alimenter le patrimoine privé du dirigeant associé et de mettre à l’abri ces sommes des risques d’exploitation.
Ainsi, le choix entre maintien et distribution de la trésorerie excédentaire doit faire l’objet d’une approche équilibrée et transversale tenant compte de votre patrimoine professionnel et privé intégrant une approche en 4 axes majeurs : fiscal, civil, économique, sans oublier la prévoyance.
Bénéficiez de la réforme adoptée en 2018 qui a limité l’impôt sur le capital à la fortune immobilière et instauré la flat tax sur les dividendes.
La fiscalité actuelle de l’épargne résulte d’une réforme favorable de l’impôt sur le capital. La distribution d’une partie de la trésorerie excédentaire de l’entreprise s’avère particulièrement avantageuse, vous offrant la possibilité d’alimenter votre patrimoine personnel dans de bonnes conditions. En effet, l’impôt sur la fortune immobilière permet au dirigeant réalisant une distribution de ne pas y être confronté, dans la mesure où il réalise un investissement mobilier (assurance-vie, épargne retraite) et non un investissement immobilier.
La distribution d’une partie de la trésorerie excédentaire de l’entreprise s’avère particulièrement avantageuse, vous offrant la possibilité d’alimenter votre patrimoine personnel dans de bonnes conditions.
Le rééquilibrage des patrimoines professionnel et privé permet ensuite de mieux organiser la protection de ses proches et d’envisager une transmission familiale maîtrisée et plus souple, au moyen des nombreux outils patrimoniaux à disposition.
Dans une approche complémentaire et de long terme, la Tontine Personne Morale s’avère particulièrement pertinente pour diversifier la trésorerie. Cette opération d’épargne réunit des personnes physiques ou morales souhaitant investir des fonds en commun pendant 8 à 25 ans.
L’opportunité pour les dirigeants de placer leur trésorerie stable dans une enveloppe permettant à la fois de profiter des moments opportuns de marché tout en sécurisant les investissements en approchant de l’échéance.
Au terme de la Tontine, c’est la personne morale qui perçoit les capitaux augmentés des éventuelles plus-values, si toutefois l’assuré – c’est-à-dire le dirigeant – est encore en vie.
À noter que le risque de décès du dirigeant est systématiquement couvert via la souscription obligatoire d’une assurance prévoyance. Un bon moyen d’anticiper les conséquences d’un décès prématuré du chef d’entreprise.
En plaçant vos liquidités dans une assurance-vie, vous profitez des leviers fiscaux de ces enveloppes, avec la possibilité d’effectuer des arbitrages sans taxation et des rachats dans un cadre fiscal maîtrisé.
Autre atout du remploi des sommes dans l’assurance-vie : l’opportunité d’initier la transmission de votre patrimoine.
Le contrat de capitalisation peut être utilisé en solution complémentaire.
En matière de transmission via l’assurance-vie, l’anticipation est votre meilleure alliée puisque les versements réalisés avant 70 ans permettent aux bénéficiaires de profiter à la fois d’abattements complémentaires aux abattements légaux et de taux d’imposition réduits.
