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Conservateur Double Opportunité Septembre 2030
Conservateur Double Opportunité Septembre 2030Mécanisme de remboursement anticipé à la discrétion de l’émetteur à l’issue de chacune des 4 premières années :

De la première à la quatrième année (incluse), l’Émetteur du titre de créance représentatif de l’unité de compte du Contrat a la possibilité d’activer un remboursement par anticipation. À la date de remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur correspondante, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Septembre 2030 sera égale à :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ Un gain de 5,00 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) bruts de frais du contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat par année écoulée depuis la date de fin de période de commercialisation.
À la suite d’un remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible.
En conséquence, la protection du capital prend fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Septembre 2030 la valeur nominale est de 1000 €.

Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 20 septembre 2030, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Septembre 2030 sera égale à :
– Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros(1) 
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%.
– Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -40% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%.
– Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -40% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+250% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -40%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-40%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 80% du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Septembre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326
Conservateur Double Opportunité Juin 2030 G3 / 2031 / 2032
Conservateur Double Opportunité Juin 2030 G3Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 13 juin 2030, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Juin 2030 G3 sera égale à :
– Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%.
– Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -40% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%.
– Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -40% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+250% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -40%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-40%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 80% du niveau de l’indice
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Juin 2030 G3, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 30 mai 2030
Conservateur Double Opportunité Juin 2031Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 13 juin 2031, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Juin 2031 sera égale à :
– Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)                  
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%.
– Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -45% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100% de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%.
– Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -45% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)                  
+ 300% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -45%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-45%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de -78,32 % du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Juin 2031, la valeur nominale est de 1 000 €.   
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 30 mai 2031
Conservateur Double Opportunité Juin 2032Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 14 juin 2032, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Juin 2032 sera égale à :
– Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%.
– Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%.
– Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+350% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 78,57% du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Juin 2032, la valeur nominale est de 1000 €.(2) La performance finale retenue est celle constatée le 31 mai 2032.(3) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme(part C) : FR0011461326
Conservateur Double Opportunité Avril 2030 / 2031 / 2032
Conservateur Double Opportunité Avril 2030Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 15 avril 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Avril 2030 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)                  
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -40% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)              
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -40% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+350% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -40%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-40%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 68,57% du niveau de l’indice
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(²) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Avril 2030, la valeur nominale est de 1 000 €.(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326(3) La performance finale retenue est celle constatée le 1er avril 2030
Conservateur Double Opportunité Avril 2031Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 15 avril 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Avril 2031 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)                  
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -45% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)                  
+ 100% de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -45% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)                  
+ 400% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -45%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-45%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de -70 % du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(²) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1)  Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Avril 2031, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 1er avril 2031
Conservateur Double Opportunité Avril 2032Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 15 avril 2032(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Avril 2032 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)                 
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+450% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 72,22% du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Avril 2032, la valeur nominale est de 1000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme(part C) : FR0011461326
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 1er avril 2032.
Conservateur Double Opportunité  Janvier 2030 G2/ 2031 / 2032
Conservateur Double Opportunité Janvier 2030 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance
 
À l’échéance des 5 ans, le 4 Février 2030 (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Janvier 2030 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+100 % de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40 % et avec un minimum de 10 %.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)              
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45 % et avec un minimum de 10 %.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+400 % de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -45 %,
avec une perte maximum de 100 % du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-45 %). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 70 % du niveau de l’indice
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Janvier 2030 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 21 janvier 2030.
Conservateur Double Opportunité Janvier 2031Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 3 février 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Janvier 2031  sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+100 % de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de + 45 % et avec un minimum de 12 %.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de + 50 % et avec un minimum de 12 %.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+ 450 % de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50 %,
avec une perte maximum de 100 % du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50 %). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de -72,22 % du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Janvier 2031, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 20 janvier 2031.
Conservateur Double Opportunité Janvier 2032Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 3 février 2032(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Conservateur DOP Janvier 2032 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+100 % de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de + 50 % et avec un minimum de 14 %.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -55 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de + 55% et avec un minimum de 14 %.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -55 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+500 % de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -55 %, avec une perte maximum de 100 % du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-55 %). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 75 % du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Janvier 2032, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 20 janvier 2032.
Conservateur Double Opportunité  Novembre 2029 / 2030 /2031
Conservateur Double Opportunité Novembre 2029Mécanisme de remboursement à l’échéance
 
À l’échéance des 5 ans, le 22 novembre 2029 (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Novembre 2029 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)              
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de -50% et avec un minimum de 10%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+400% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%,
avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 75% du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Novembre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €.(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (Code ISIN : FR0011461326 part C)(3) La performance finale retenue est celle constatée le 8 novembre 2030.
Conservateur Double Opportunité Novembre 2030Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 22 novembre 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Novembre 2030 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -55% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de -55% et avec un minimum de 12%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -55% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+ 450% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -55%,
avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-55%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 77,22% du niveau de l’indice.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Novembre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (Code ISIN : FR0011461326 part C)
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 8 novembre 2030.
Conservateur Double Opportunité Novembre 2031Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 24 novembre 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Novembre 2031 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -60% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de -60% et avec un minimum de 14%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -60% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+500% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -60%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-60%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 80% du niveau de l’indice.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Novembre 2031, la valeur nominale est de 1000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (Code ISIN : FR0011461326 part C)
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 novembre 2031.
Conservateur Double Opportunité Août 2029 / 2030 / 2031
Conservateur Double Opportunité Août 2029Mécanisme de remboursement à l’échéance
 
À l’échéance des 5 ans, en l’absence de Remboursement Anticipé à la discrétion de l’Émetteur, à la Date de Constatation Finale, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Août 2029 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de 50% et avec un minimum de 10%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+400% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%,
avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 75% du niveau de l’indice
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Août 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Conservateur Obligations Court Terme : FR0011461326 (part C).
Conservateur Double Opportunité Août 2030Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, en l’absence de Remboursement Anticipé à la discrétion de l’Émetteur, à la Date de Constatation Finale (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Août 2030 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -55% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de -55% et avec un minimum de 12%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -55% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+450% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de 55%,
avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-55%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 77,22% du niveau de l’indice
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Août 2030 la valeur nominale est de 1000 €.
(2) Codes ISIN de Conservateur Obligations Court Terme : FR0011461326 (part C)
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 29 juillet 2030.niveau de l’indice.
Conservateur Double Opportunité Août 2031Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, en l’absence de Remboursement Anticipé à la discrétion de l’Émetteur, à la Date de Constatation Finale (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Août 2031 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -60% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de 60% et avec un minimum de 14%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -60% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+500% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -60%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.
Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-60%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 80% du niveau de l’indice
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Août 2031 la valeur nominale est de 1000 €.
(2) Codes ISIN de Conservateur Obligations Court Terme : FR0011461326 (part C)
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 29 juillet 2031.
Conservateur Double Opportunité Mai 2029 G2 / 2030 G2 / 2031 G2
Conservateur Double Opportunité Mai 2029 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 14 mai 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 10 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 G2 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 29 avril 2029.
Conservateur Double Opportunité Mai 2030 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 13 mai 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2030 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 50 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 50 % et avec un minimum à 12 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 50 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2030 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  26 avril 2030.
Conservateur Double Opportunité Mai 2031 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 12 mai 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2031 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 55 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 55 % et avec un minimum à 14 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 222 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de -55 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2031, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 14 février 2031.
Conservateur Double Opportunité Février 2029 / 2030 / 2031
Conservateur Double Opportunité Février 2029Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 14 février 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2029 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 10 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 31 janvier 2029.
Conservateur Double Opportunité Février 2030Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 14 février 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2030 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 12 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +181 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2030, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  31 janvier 2030.
Conservateur Double Opportunité Février 2031Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 14 février 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2031 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 50 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 14 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de -50 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2031, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le Février 2031.
Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 / 2029 / 2030
Conservateur Double Opportunité Octobre 2028Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 10 novembre 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 10 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 153 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  27 octobre 2028.
Conservateur Double Opportunité Octobre 2029Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 9 novembre 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2029 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 12 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent ( Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2029, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  26 octobre 2029.
Conservateur Double Opportunité Octobre 2030Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 8 novembre 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2030 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 14 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181% de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  25 octobre 2030.
Conservateur Double Opportunité Juin 2028 G2 / 2029 G2 / 2030 G2
Conservateur Double Opportunité Juin 2028 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 7 juillet 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 10 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 153 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 G2 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  23 juin 2028.
Conservateur Double Opportunité Juin 2029 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 6 Juillet 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2029 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 12 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent ( Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  22 juin 2029.
Conservateur Double Opportunité Juin 2030 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 5 juillet 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2030 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 14 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181% de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2030 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  21 juin 2030.
Conservateur Double Opportunité Mai 2028/2029/2030
Conservateur Double Opportunité Mai 2028Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 12 Juin 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2028 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 10 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 153 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  29 Mai 2028.
Conservateur Double Opportunité Mai 2029Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 11 Juin 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2028 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 12 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent ( Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  28 Mai 2029.
Conservateur Double Opportunité Mai 2030Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 7 juin 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2030 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 14 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181% de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2030 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  24 mai 2030.
Conservateur Double Opportunité Janvier 2028 / 2029 / 2030
Conservateur Double Opportunité Janvier 2028Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 31 janvier 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2028 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 10 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 142 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC 40® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  31 janvier 2028.
Conservateur Double Opportunité Janvier 2029Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 14 février 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2028 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 12 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +153 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent ( CAC 40® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  31 janvier 2029.
Conservateur Double Opportunité Janvier 2030Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 14 février 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2030 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 14 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC 40® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2030 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  31 janvier 2030.
Conservateur Double Opportunité Octobre 2027 G2/2028 G2
Conservateur Double Opportunité Octobre 2027 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 13 novembre 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2027 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 10 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 133 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 28 octobre 2027.
Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 13 Novembre 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 12 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 142 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 G2 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  27 octobre 2028.
Conservateur Double Opportunité Juin 2027/2028
Conservateur Double Opportunité Juin 2027 Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 18 juin 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité  Juin 2027 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2027, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 11 juin 2027.
Conservateur Double Juin 2028Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 16 Juin 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  9 Juin 2028.
Conservateur Double Opportunité Mars 2027/2028
Conservateur Double Opportunité Mars 2027 Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 17 Mars 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité  Mars 2027 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mars 2027, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 11 Mars 2027.
Conservateur Double Mars 2028Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 17 Mars 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mars 2028 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mars 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Mars 2028.
Conservateur Double Opportunité Décembre 2026/2027
Conservateur Double Opportunité Décembre 2026 Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 17 Décembre 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Décembre 2026 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Décembre 2026, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Décembre 2026.
Conservateur Double Décembre 2027 Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 17 Décembre 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Décembre 2027 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Décembre 2027 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Décembre 2027.
Conservateur Double Opportunité Septembre 2026 G2/2027 G2
Conservateur Double Opportunité Septembre 2026 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 17 Septembre 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2026 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2026 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Septembre 2026.
Conservateur Double Septembre 2027 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 17 Septembre 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2027 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Septembre 2026.
Conservateur Double Opportunité Mai 2026 G2/2027 G2
Conservateur Double Opportunité Mai 2026 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 14 Mai 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2026 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2026 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 7 Mai 2026.
Conservateur Double Opportunité Mai 2027 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, 14 Mai 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2027 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 7 Mai 2027.
Conservateur Double Opportunité Février 2026 G2/2027 G2/2028 G2
Conservateur Double Opportunité Février 2026 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 12 Février 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2026 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors  du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2026 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 5 Février 2026.
Conservateur Double Opportunité Février 2027 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, 12 Février 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2027 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors  du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 5 Février 2027.
Conservateur Double Opportunité Février 2028 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 11 Février 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2028 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 7 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 225 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors  du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2028 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 4 Février 2028.
Conservateur Double Opportunité Juillet 2025 G2/2026 G2/2027 G2
Conservateur Double Opportunité Juillet 2025 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 31 juillet 2025(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2025 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors  du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2025 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 24 juillet 2025.
Conservateur Double Opportunité Juillet 2026 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 31 juillet 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2026 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors  du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2026 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 24 juillet 2026.
Conservateur Double Opportunité Juillet 2027 G2Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 30 juillet 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2027 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 7 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 225 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors  du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 23 juillet 2027.
Conservateur Double Opportunité Février 2027
Conservateur Double Opportunité Février 2027Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 15 mars 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2027 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (2)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 7 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (2) + 225 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors  du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2027, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 1er mars 2027.
Conservateur Double Opportunité Janvier 2026/2027
Conservateur Double Opportunité Janvier 2026Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 16 janvier 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2026 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (2)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (2) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(2) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2026, la valeur nominale est de 1 000 €.
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 9 janvier 2026.
Conservateur Double Opportunité Janvier 2027Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 16 janvier 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2027 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (2)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 7 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (2) + 225 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) La performance finale retenue est celle constatée le 8 janvier 2027.
(2) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2027, la valeur nominale est de 1 000 €.
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 8 janvier 2027.
Conservateur Double Opportunité Septembre 2025/2027
Conservateur Double Opportunité Septembre 2025Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 7 octobre 2025, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2025 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2025, la valeur nominale est de 1 000 €.
Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2025, la valeur nominale est de 1 000 €.
Conservateur Double Opportunité Septembre 2027Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 8 ans, le 7 octobre 2027, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2027 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 8 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2027, la valeur nominale est de 1 000 €.Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2027, la valeur nominale est de 1 000 €.
Conservateur Double Opportunité Juillet 2025/2027/2029
Conservateur Double Opportunité Juillet 2025Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 11 juillet 2025(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juilllet 2025 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2025, la valeur nominale est de 1 000 €.
Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2025, la valeur nominale est de 1 000 €.
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 27 juin 2025 .
Conservateur Double Opportunité Juillet 2027Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 8 ans, le 12 juillet 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2027 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 8 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2027, la valeur nominale est de 1 000 €.
Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2025, la valeur nominale est de 1 000 €.
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 28 juin 2027.
Conservateur Double Opportunité Juillet 2029Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 10 ans, le 12 juillet 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2029 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 50 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 50 % et avec un minimum à 10 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 250 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 50 %.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2029, la valeur nominale est de 1 000 €.
Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2029, la valeur nominale est de 1 000 €.
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 28 juin 2029.
Conservateur Double Opportunité 1/2/3/5/7/8
Conservateur Double Opportunité 1Une participation à la hausse et la baisse de l’indice dans la limite de 50%

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.
Ce support rembourse au terme :
– Si le niveau final de l’indice est supérieur ou égal à 50 % du niveau initial :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 50 %
– Sinon, si le niveau final de l’indice est inférieur à 50 % du niveau initial :
200 % de la valeur finale de l’indice (libellée en euros).
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
La date de constatation finale est au 3 avril 2028.
(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité 1, la valeur nominale est de 1 000 €.
Conservateur Double Opportunité 2 Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 10 ans, le 6 juillet 2028(2), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité 2 sera égale à :
– Si le niveau de final de l’indice est supérieur ou égal à 50 % du niveau initial :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 50%.
– Sinon, si le niveau de final de l’indice est inférieur à 50 % du niveau initial :
200 % de la valeur finale de l’Indice (libellée en euros)(1).
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
La Valeur Finale de l’indice est égale au cours de clôture de l’indice Euro Stoxx 50® au 29 juin 2028 divisé par le cours de clôture de l’indice Euro Stoxx 50® au 29 juin 2018, multiplié par la valeur nominale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité 2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) La performance finale retenue est celle constatée le 29 juin 2028.
Conservateur Double Opportunité 3 Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 10 ans, le 6 octobre 2028(2), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité 3 sera égale à :
– Si le niveau de final de l’indice est supérieur ou égal à 50 % du niveau initial :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 50% et avec un minimum de 10 %.
– Sinon, si le niveau de final de l’indice est inférieur à 50 % du niveau initial :
200 % de la valeur finale de l’Indice (libellée en euros)(1).
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
La valeur finale de l’Indice est égale au cours de clôture de l’indice Euro Stoxx 50® au 28 septembre 2028 divisé par le cours de clôture de l’indice Euro Stoxx 50® au 28 septembre 2018, multiplié par la valeur nominale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité 3, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) La performance finale retenue est celle constatée le 28 septembre 2028.
Conservateur Double Opportunité 5Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 10 ans, le 4 janvier 2029(2), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité 5 sera égale à :
Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 50 % et avec un minimum à 10 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de –50 %.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité 5, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) La performance finale retenue est celle constatée le 21 décembre 2028.
Conservateur Double Opportunité 7Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 8 ans, le 7 mai 2027(2), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité 7 sera égale à :
Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 8 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de –40 %.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité 7, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) La performance finale retenue est celle constatée le 23 avril 2027.
Conservateur Double Opportunité 8 Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 10 ans, le 7 mai 2029(2), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité 8 sera égale à :
Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 50 % et avec un minimum à 10 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de –50 %.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité 8, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) La performance finale retenue est celle constatée le 23 avril 2029.

La gamme Conservateur Opportunité

Conservateur Opportunité Actions Energie
  • Mécanisme de remboursement à l’échéance

    A la date d’échéance, la valeur finale de Conservateur Opportunité Actions Energie est égale à(3):
  • 100 % de la valeur nominale (1)
  • +
  • 100 % de la Performance Retenue pour l’indice STOXX® Europe 600 Oil & Gas si celle-ci est positive(4)
  • – Un remboursement anticipé potentiel à l’issue de chacune des 8 premières années
  • De la première à la huitième année, l’Émetteur du titre représentatif de l’unité de compte du Contrat a la possibilité d’activer un remboursement par anticipation. A la date de remboursement anticipé correspondante, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Opportunité Actions Énergie sera égale à :
  • 100 % de la valeur nominale du support(1) +
  • + 6 % de la valeur nominale du support(1)par année écoulée depuis l’origine.
  • Ceci correspond à un Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut (« TRAAB ») de 5,88 % (cas où le remboursement a lieu en année 1) et de 5 % (cas où le remboursement anticipé a lieu en année 8)(1)(5).
  • Le Taux de Rendement Actuariel Annuel Net de frais de gestion supportés par le Contrat (TRAAN) se situera entre 3,99% et 5,37% avant fiscalité du Contrat.
  • Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support non garanti).
  • L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur qu’il ne garantit pas.

(1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (STOXX® Europe 600 Oil & Gas), des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable a priori.
Pour une part de Conservateur Opportunité Actions Energie, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Dates de constatation mensuelle : tous les 27 du mois, du 27 mai 2023 au 27 mai 2025, sous réserve de convention de jours ouvrés.
(3) Le bénéfice du rendement de l’unité de compte à l’échéance est conditionné à sa détention jusqu’à cette date (03/06/2025).
(4) Calculé comme la moyenne arithmétique des cours de clôture en euros de l’indice observés au cours des deux dernières années (25 dates de constatation mensuelle).
(5) Le Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut (« TRAAB ») est déterminé à compter de la date de fin de période de commercialisation.

La gamme Conservateur Autocall

LC Athena BNP – Juillet 2030
LC Athena BNP – Juillet 2030En cours de vie

De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation, si l’action ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 18 Juillet 2025 un remboursement anticipé automatique est activé. Dans ce cas, l’investisseur reçoit à la Date de Remboursement correspondante :

100 % du capital investi(1) + N coupons de 10% chacun
(où N correspond au nombre entier d’années écoulées)

Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat.

À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin.

L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’action BNP Paribas, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de LC Athena BNP Juillet 2030 la valeur nominale est de 1 000 €.

Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans
 
À la Date de Détermination du 18 Juillet 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment :

– si l’action ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 18 Juillet 2025, l’investisseur reçoit à la Date de Détermination :100 % du capital investi(1) + 5 coupons de 10% chacun

Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat

– si l’action BNP Paribas ne clôture pas en baisse de plus de 60 % par rapport à son Niveau Initial du 18 juillet 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Détermination : 100 % du capital investi(1)

– Sinon si l’action BNP Paribas clôture en baisse de plus de 60 % par rapport à son Niveau Initial du 18 juillet 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Détermination :La Valeur Finale de l’Action (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif)

Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale.

À la suite du remboursement à l’échéance, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin.

L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’action BNP Paribas, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de LC Athena BNP Juillet 2030 la valeur nominale est de 1 000 €.
Conservateur Autocall CMS – Juillet 2030
Conservateur Autocall CMS – Juillet 2030En cours de vie

Mécanisme de mise en réserve des coupons :
De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Observation Annuelle, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 3%, un coupon de 4,25% (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance.
Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat
Mécanisme de remboursement automatique :
De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation Annuelle, un remboursement anticipé automatique est possible, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 2,50%. Dans ce cas l’Investisseur reçoit :
100 % du capital initial investi(1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance respective (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau du taux CMS 10 ans, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall CMS – Juillet 2030 la valeur nominale est de 1 000 €.

Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans
 
À la date d’observation finale du 11 Juillet 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final :
100 % du capital initial investi(1) ainsi que l’intégralité descoupons éventuellement mis en réserve.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN FR0011461326)ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1)Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance respective (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau du taux CMS 10 ans, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall CMS – Juillet 2030 la valeur nominale est de 1 000 €.
Conservateur Autocall Perspectives 60 Mai 2030
Conservateur Autocall Perspectives 60 Mai 2030En cours de vie

De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date de Constatation Annuelle, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son niveau initial du 15 mai 2025, un coupon de 5,00% (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance.
Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat
Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates de Constatation Annuelle ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son niveau initial du 15 mai 2025 (effet mémoire).
De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date de Constatation Annuelle, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital initial brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, chaque année, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025.
À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(part C – code ISIN FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 Mai 2030 la valeur nominale est de 1000 €.

Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans
 
À l’échéance des 5 ans, à la date du 15 mai 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 60 % par rapport à son niveau initial du 15 mai 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final :
100 % du capital initial (1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 60 % par rapport à son niveau initial du 15 mai 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Remboursement Final :
La Valeur Finale de l’Indice (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance respective (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’Indice sous-jacent (Euro Stoxx ® Banks), les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 – Mai 2030 la valeur nominale est de 1 000 €.
Conservateur Autocall Perspectives 50 Mai 2030
Conservateur Autocall Perspectives 50 Mai 2030En cours de vie

De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date de Constatation Annuelle, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, un coupon de 6,00% (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance.
Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat
Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates de Constatation Annuelle ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de20 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025 (effet mémoire).
De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date de Constatation Annuelle, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital initial brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, chaque année, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025.
À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent(EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 Mai 2030 la valeur nominale est de 1000 €.


Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans
 
À l’échéance des 5 ans, à la date du 15 mai 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final :
100 % du capital initial (1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Remboursement Final :
La Valeur Finale de l’Indice (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
À l’échéance des 5 ans, à la date du 15 mai 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final :
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (EURO STOXX Banks ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 Mai 2030 la valeur nominale est de 1000 €.
Conservateur Autocall Perspectives 40 Mai 2030
Conservateur Autocall Perspectives 40 Mai 2030En cours de vie

De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date de Constatation Annuelle, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, un coupon de 7,00% (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance.
Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat
Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates de Constatation Annuelle ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de20 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025 (effet mémoire).
De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date de Constatation Annuelle, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital initial brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, chaque année, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025.
À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent(EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 Mai 2030 la valeur nominale est de 1000 €.

Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans
 
À l’échéance des 5 ans, à la date du 15 mai 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX ® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final :
100 % du capital initial (1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Remboursement Final :
La Valeur Finale de l’Indice (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible.
En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 Mai 2030 la valeur nominale est de 1000 €.
Conservateur Autocall 90% CAC40 12/2026
Conservateur Autocall 90% CAC40 12/2026Produit d’échéance 3 ans à capital garanti (2)(5)

En cours de vie : chaque mois, à partir du mois 6, un remboursement anticipé automatique possible du capital (5) avec un gain potentiel de 0,50 % (5) par mois écoulé depuis le 1er décembre 2023 (soit un gain de 6 % (5) par année écoulée) si l’Indice CAC 40® clôture en baisse de 10 % ou plus par rapport à son niveau initial à une date de constatation mensuelle (6).

À l’échéance des 3 ans :
– si l’indice CAC 40® clôture au 1er décembre 2026 à un niveau inférieur ou égal à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (5) + 18,00 % de gain.- si l’indice CAC 40® clôture au 1er décembre 2026 à un niveau supérieur à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (5).
(5) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.
(6) Le 1er de chaque mois, ou si ce jour n’est pas un jour de bourse, le jour de bourse suivant.
Conservateur Autocall Perspectives 60 Février 2030
Conservateur Autocall Perspectives 60 Février 2030En cours de vie

De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Observation, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son Niveau Initial du
4 février 2025, un coupon de 6 % (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance.
Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat
Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates de Constatation Annuelle ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son Niveau Initial du 4 février 2025 (effet mémoire).
De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital investi brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, chaque année, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 4 février 2025.
À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 Février 2030 la valeur nominale est de 1000 €.

Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans
 
À l’échéance des 5 ans, à la date du 4 février 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 60 % par rapport à son niveau initial du 4 février 2030, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final :
100 % du capital initial (1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 60 % par rapport à son niveau initial du 4 février 2030, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Remboursement Final :
La Valeur Finale de l’Indice (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance respective (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’Indice sous-jacent (Euro Stoxx ® Banks), les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 – Février 2030 la valeur nominale est de 1 000 €.
Conservateur Autocall Perspectives 50 Février 2030
Conservateur Autocall Perspectives 50 Février 2030En cours de vie

De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Observation, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son Niveau Initial du 4 février 2025, un coupon de 6 % (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance.
Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat
Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates de Constatation Annuelle ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son Niveau Initial du 4 février 2025 (effet mémoire).
De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital investi brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, chaque année, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 4 février 2025.
À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 Février 2030 la valeur nominale est de 1000 €.

Mécanisme de remboursement à l’échéance
 
À l’échéance des 5 ans à la Date de Détermination du 4 février 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment
100 % du capital initial (1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 50 % par rapport à son Niveau Initial du 4 février 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Maturité
La Valeur Finale de l’Indice ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif)
Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 – Février 2030 la valeur nominale est de 1 000 €
Conservateur Autocall Perspectives 40 Février 2030 
Conservateur Autocall Perspectives 40 Février 2030 En cours de vie

De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date de Constatation Annuelle, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son niveau Initial du 4 février 2025, un coupon de 7,00% (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance.
Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat
Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates de Constatation Annuelle ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son niveau Initial du 4 février 2025 (effet mémoire).
De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date de Constatation Annuelle, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital initial brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, chaque année, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son niveau Initial du 4 février 2025.
À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent(EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 Février 2030 la valeur nominale est de 1000 €.

Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans
 
À l’échéance des 5 ans, à la date du 4 février 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX ® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau Initial du
4 février 2030, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final :
100 % du capital initial (1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau Initial du 4 février 2030, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Remboursement Final :
La Valeur Finale de l’Indice (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible.
En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 Février 2030 la valeur nominale est de 1000 €.

Pour en savoir plus la nature et les caractéristiques de ces titres de créances, nous vous invitons à consulter les Documents d’Informations Clés pour l’Investisseur (DIC) en cliquant ici.

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Les informations ci-avant sont présentées sous forme simplifiée. Nous vous invitons à prendre connaissance des documents et informations spécifiques à chaque support (fiches commerciales et fiches techniques) et notamment des avantages et inconvénients de ces supports en unités de compte.

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