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La gamme Assurance Conservateur Double Opportunité
| Conservateur Double Opportunité Février 2031 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À la Date de Détermination le 20 février 2031, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Février 2031 sera égale à : – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance positive par rapport à son Niveau de Référence Initial du 20 février 2026 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(2) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +35% et avec un minimum de 10%.(1) – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative mais supérieure ou égale à -35% par rapport à son Niveau Initial du 20 février 2026 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +35% et avec un minimum de 10%. – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative et strictement inférieure à -35% par rapport à son Niveau de Initial du 20 février 2026 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +300% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -35%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-35%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 68,33% du niveau de l’indice L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. (2) Pour une part de Conservateur DOP Février 2031 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Double Opportunité Février 2032 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À la Date de Détermination le 20 février 2032, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Février 2032 sera égale à : – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance positive par rapport à son Niveau de Référence Initial du 20 février 2026 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(2) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 12%.(1) – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative mais supérieure ou égale à -40% par rapport à son Niveau Référence Initial du 20 février 2026 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 12%. – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative et strictement inférieure à -40% par rapport à son Niveau Initial du 20 février 2026 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +350% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -40%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier (350%) pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-40%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 68,57% du niveau de l’indice L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. (2) Pour une part de Conservateur DOP Février 2032 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Double Opportunité Février 2033 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À la Date de Détermination le 21 février 2033, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Février 2033 sera égale à : – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance positive par rapport à son Niveau de Référence Initial du 20 février 2026 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(2) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%.(1) – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative mais supérieure ou égale à -50% par rapport à son Niveau Référence Initial du 20 février 2026 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%. – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative et strictement inférieure à -50% par rapport à son Niveau de Initial du 20 février 2026 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +400% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier (400%) pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 75% du niveau de l’indice L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. (2) Pour une part de Conservateur DOP Février 2033 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Double Opportunité Décembre 2030 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À la Date de Constatation Finale du 28 novembre 2030, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Décembre 2030 sera égale à : – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance positive par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +35% et avec un minimum de 10%. – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative mais supérieure ou égale à -35% par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +35% et avec un minimum de 10%. – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative et strictement inférieure à -35% par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +300% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -35%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-35%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 68,33% du niveau de l’indice L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. Pour une part de Conservateur DOP Décembre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Double Opportunité Décembre 2031 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À la Date de Constatation Finale du 28 novembre 2031, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Décembre 2031 sera égale à : – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance positive par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 12%. – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative mais supérieure ou égale à -40% par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 12%. – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative et strictement inférieure à -40% par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +350% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -40%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier (350%) pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-40%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 68,57% du niveau de l’indice L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. Pour une part de Conservateur DOP Décembre 2031, la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Double Opportunité Décembre 2032 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À la Date de Constatation Finale du 29 novembre 2032, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Décembre 2032 sera égale à : – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance positive par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 14%. – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative mais supérieure ou égale à -45% par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 14%. – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative et strictement inférieure à -45% par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +400% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -45%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier (400%) pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-45%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 70% du niveau de l’indice L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. Pour une part de Conservateur DOP Décembre 2032, la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Double Opportunité Septembre 2030 | Mécanisme de remboursement anticipé à la discrétion de l’émetteur à l’issue de chacune des 4 premières années : De la première à la quatrième année (incluse), l’Émetteur du titre de créance représentatif de l’unité de compte du Contrat a la possibilité d’activer un remboursement par anticipation. À la date de remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur correspondante, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Septembre 2030 sera égale à : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + Un gain de 5,00 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) bruts de frais du contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat par année écoulée depuis la date de fin de période de commercialisation. À la suite d’un remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Septembre 2030 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 20 septembre 2030, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Septembre 2030 sera égale à : – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros(1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%. – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -40% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%. – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -40% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +250% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -40%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-40%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 80% du niveau de l’indice. L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Septembre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326 |
| Conservateur Double Opportunité Septembre 2031 | Mécanisme de remboursement anticipé à la discrétion de l’émetteur à l’issue de chacune des 5 premières années : De la première à la cinquième année (incluse), l’Émetteur du titre de créance représentatif de l’unité de compte du Contrat a la possibilité d’activer un remboursement par anticipation. À la date de remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur correspondante, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Septembre 2031 sera égale à : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + Un gain de 5,00 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) bruts de frais du contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat par année écoulée depuis la date de fin de période de commercialisation. À la suite d’un remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Septembre 2031 la valeur nominale est de 1000 €. (2)Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326 Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 22 septembre 2031, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Septembre 2031 sera égale à : – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%. – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -45% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%. – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -45% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +300% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -45%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-45%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 78,32% du niveau de l’indice. L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Septembre 2031, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326 |
| Conservateur Double Opportunité Septembre 2032 | Mécanisme de remboursement anticipé à la discrétion de l’émetteur à l’issue de chacune des 6 premières années : De la première à la sixième année (incluse), l’Émetteur du titre de créance représentatif de l’unité de compte du Contrat a la possibilité d’activer un remboursement par anticipation. À la date de remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur correspondante, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Septembre 2032 sera égale à : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + Un gain de 5,00 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) bruts de frais du contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat par année écoulée depuis la date de fin de période de commercialisation. À la suite d’un remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Septembre 2032 la valeur nominale est de 1000 €. (2)Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326 Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 20 septembre 2032, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Septembre 2032 sera égale à : – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%. – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%. – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +350% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 78,57% du niveau de l’indice. L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Septembre 2032, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326 |
| Conservateur Double Opportunité Juin 2030 G3 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 13 juin 2030, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Juin 2030 G3 sera égale à : – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%. – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -40% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%. – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -40% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +250% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -40%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-40%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 80% du niveau de l’indice L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Juin 2030 G3, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326 (3) La performance finale retenue est celle constatée le 30 mai 2030 |
| Conservateur Double Opportunité Juin 2031 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 13 juin 2031, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Juin 2031 sera égale à : – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%. – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -45% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100% de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%. – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -45% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 300% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -45%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-45%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de -78,32 % du niveau de l’indice. L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Juin 2031, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326 (3) La performance finale retenue est celle constatée le 30 mai 2031 |
| Conservateur Double Opportunité Juin 2032 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 14 juin 2032, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Juin 2032 sera égale à : – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%. – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%. – Si la performance finale(3) de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +350% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 78,57% du niveau de l’indice. L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Juin 2032, la valeur nominale est de 1000 €.(2) La performance finale retenue est celle constatée le 31 mai 2032.(3) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme(part C) : FR0011461326 |
| Conservateur Double Opportunité Avril 2030 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 15 avril 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Avril 2030 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -40% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -40% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +350% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -40%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-40%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 68,57% du niveau de l’indice L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(²) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Avril 2030, la valeur nominale est de 1 000 €.(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326(3) La performance finale retenue est celle constatée le 1er avril 2030 |
| Conservateur Double Opportunité Avril 2031 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 15 avril 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Avril 2031 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -45% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100% de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -45% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 400% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -45%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-45%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de -70 % du niveau de l’indice. L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(²) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Avril 2031, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326 (3) La performance finale retenue est celle constatée le 1er avril 2031 |
| Conservateur Double Opportunité Avril 2032 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 15 avril 2032(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Avril 2032 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +450% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 72,22% du niveau de l’indice. L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Avril 2032, la valeur nominale est de 1000 €. (2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme(part C) : FR0011461326 (3) La performance finale retenue est celle constatée le 1er avril 2032. |
| Conservateur Double Opportunité Janvier 2030 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 4 Février 2030 (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Janvier 2030 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +100 % de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40 % et avec un minimum de 10 %. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -45 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45 % et avec un minimum de 10 %. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -45 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +400 % de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-45 %). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 70 % du niveau de l’indice L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Janvier 2030 G2, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326 (3) La performance finale retenue est celle constatée le 21 janvier 2030. |
| Conservateur Double Opportunité Janvier 2031 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 3 février 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Janvier 2031 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +100 % de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de + 45 % et avec un minimum de 12 %. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de + 50 % et avec un minimum de 12 %. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 450 % de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50 %, avec une perte maximum de 100 % du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50 %). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de -72,22 % du niveau de l’indice. L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Janvier 2031, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326 (3) La performance finale retenue est celle constatée le 20 janvier 2031. |
| Conservateur Double Opportunité Janvier 2032 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 3 février 2032(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Conservateur DOP Janvier 2032 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +100 % de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de + 50 % et avec un minimum de 14 %. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -55 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de + 55% et avec un minimum de 14 %. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -55 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +500 % de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -55 %, avec une perte maximum de 100 % du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-55 %). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 75 % du niveau de l’indice. L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Janvier 2032, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326 (3) La performance finale retenue est celle constatée le 20 janvier 2032. |
| Conservateur Double Opportunité Novembre 2029 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 22 novembre 2029 (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Novembre 2029 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de -50% et avec un minimum de 10%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +400% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 75% du niveau de l’indice. L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Novembre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €.(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (Code ISIN : FR0011461326 part C)(3) La performance finale retenue est celle constatée le 8 novembre 2030. |
| Conservateur Double Opportunité Novembre 2030 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 22 novembre 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Novembre 2030 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -55% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de -55% et avec un minimum de 12%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -55% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 450% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -55%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-55%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 77,22% du niveau de l’indice. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Novembre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (Code ISIN : FR0011461326 part C) (3) La performance finale retenue est celle constatée le 8 novembre 2030. |
| Conservateur Double Opportunité Novembre 2031 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 24 novembre 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Novembre 2031 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -60% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de -60% et avec un minimum de 14%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -60% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +500% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -60%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-60%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 80% du niveau de l’indice. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Novembre 2031, la valeur nominale est de 1000 €. (2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (Code ISIN : FR0011461326 part C) (3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 novembre 2031. |
| Conservateur Double Opportunité Août 2029 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, en l’absence de Remboursement Anticipé à la discrétion de l’Émetteur, à la Date de Constatation Finale, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Août 2029 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de 50% et avec un minimum de 10%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +400% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 75% du niveau de l’indice À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Août 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Conservateur Obligations Court Terme : FR0011461326 (part C). |
| Conservateur Double Opportunité Août 2030 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, en l’absence de Remboursement Anticipé à la discrétion de l’Émetteur, à la Date de Constatation Finale (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Août 2030 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -55% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de -55% et avec un minimum de 12%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -55% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +450% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de 55%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-55%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 77,22% du niveau de l’indice À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Août 2030 la valeur nominale est de 1000 €. (2) Codes ISIN de Conservateur Obligations Court Terme : FR0011461326 (part C) (3) La performance finale retenue est celle constatée le 29 juillet 2030.niveau de l’indice. |
| Conservateur Double Opportunité Août 2031 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, en l’absence de Remboursement Anticipé à la discrétion de l’Émetteur, à la Date de Constatation Finale (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Août 2031 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -60% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de 60% et avec un minimum de 14%. – Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -60% : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +500% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -60%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi. Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-60%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 80% du niveau de l’indice À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Août 2031 la valeur nominale est de 1000 €. (2) Codes ISIN de Conservateur Obligations Court Terme : FR0011461326 (part C) (3) La performance finale retenue est celle constatée le 29 juillet 2031. |
| Conservateur Double Opportunité Mai 2029 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 14 mai 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 10 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 G2 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 29 avril 2029. |
| Conservateur Double Opportunité Mai 2030 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 13 mai 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2030 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 50 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 50 % et avec un minimum à 12 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –50 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 50 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2030 G2, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 26 avril 2030. |
| Conservateur Double Opportunité Mai 2031 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 12 mai 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2031 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 55 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 55 % et avec un minimum à 14 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –50 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 222 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de -55 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2031, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 14 février 2031. |
| Conservateur Double Opportunité Février 2029 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 14 février 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2029 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 10 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 31 janvier 2029. |
| Conservateur Double Opportunité Février 2030 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 14 février 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2030 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 12 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +181 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2030, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 31 janvier 2030. |
| Conservateur Double Opportunité Février 2031 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 14 février 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2031 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 50 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 14 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –50 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de -50 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2031, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R). (3) La performance finale retenue est celle constatée le Février 2031. |
| Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 10 novembre 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 10 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 153 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 27 octobre 2028. |
| Conservateur Double Opportunité Octobre 2029 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 9 novembre 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2029 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 12 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent ( Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2029, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 26 octobre 2029. |
| Conservateur Double Opportunité Octobre 2030 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 8 novembre 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2030 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 14 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181% de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 25 octobre 2030. |
| Conservateur Double Opportunité Juin 2029 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 6 Juillet 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2029 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 12 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent ( Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 22 juin 2029. |
| Conservateur Double Opportunité Juin 2030 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 5 juillet 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2030 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 14 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181% de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2030 G2, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 21 juin 2030. |
| Conservateur Double Opportunité Mai 2029 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 11 Juin 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 12 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent ( Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 28 Mai 2029. |
| Conservateur Double Opportunité Mai 2030 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 7 juin 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2030 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 14 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181% de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2030 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 24 mai 2030. |
| Conservateur Double Opportunité Janvier 2029 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 14 février 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2028 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 12 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +153 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent ( CAC 40® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 31 janvier 2029. |
| Conservateur Double Opportunité Janvier 2030 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 14 février 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2030 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 14 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC 40® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2030 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 31 janvier 2030. |
| Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 13 Novembre 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 12 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 142 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 G2 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 27 octobre 2028. |
| Conservateur Double Opportunité Juin 2027 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 18 juin 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2027 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2027, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 11 juin 2027. |
| Conservateur Double Juin 2028 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 16 Juin 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 9 Juin 2028. |
| Conservateur Double Opportunité Mars 2027 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 17 Mars 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mars 2027 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mars 2027, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 11 Mars 2027. |
| Conservateur Double Mars 2028 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 17 Mars 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mars 2028 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mars 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Mars 2028. |
| Conservateur Double Opportunité Décembre 2026 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 17 Décembre 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Décembre 2026 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Décembre 2026, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Décembre 2026. |
| Conservateur Double Décembre 2027 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 17 Décembre 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Décembre 2027 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Décembre 2027 , la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Décembre 2027. |
| Conservateur Double Opportunité Septembre 2026 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 17 Septembre 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2026 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2026 G2, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Septembre 2026. |
| Conservateur Double Septembre 2027 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 17 Septembre 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2027 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Septembre 2026. |
| Conservateur Double Opportunité Mai 2026 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 5 ans, le 14 Mai 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2026 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2026 G2, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 7 Mai 2026. |
| Conservateur Double Opportunité Mai 2027 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, 14 Mai 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2027 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 7 Mai 2027. |
| Conservateur Double Opportunité Février 2027 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, 12 Février 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2027 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 5 Février 2027. |
| Conservateur Double Opportunité Février 2028 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 11 Février 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2028 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 7 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 225 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2028 G2, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 4 Février 2028. |
| Conservateur Double Opportunité Juillet 2026 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 6 ans, le 31 juillet 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2026 G2 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2026 G2, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 24 juillet 2026. |
| Conservateur Double Opportunité Juillet 2027 G2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 30 juillet 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2027 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 7 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 225 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 23 juillet 2027. |
| Conservateur Double Opportunité Février 2027 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 15 mars 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2027 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (2) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 7 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –35 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (2) + 225 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2027, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D). (3) La performance finale retenue est celle constatée le 1er mars 2027. |
| Conservateur Double Opportunité Janvier 2027 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 7 ans, le 16 janvier 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2027 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (2) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 7 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –35 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (2) + 225 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) La performance finale retenue est celle constatée le 8 janvier 2027. (2) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2027, la valeur nominale est de 1 000 €. (3) La performance finale retenue est celle constatée le 8 janvier 2027. |
| Conservateur Double Opportunité Septembre 2027 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 8 ans, le 7 octobre 2027, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2027 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 8 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –40 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2027, la valeur nominale est de 1 000 €.Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2027, la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Double Opportunité Juillet 2027 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 8 ans, le 12 juillet 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2027 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 8 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –40 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2027, la valeur nominale est de 1 000 €. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2025, la valeur nominale est de 1 000 €. (3) La performance finale retenue est celle constatée le 28 juin 2027. |
| Conservateur Double Opportunité Juillet 2029 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 10 ans, le 12 juillet 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2029 sera égale à : – Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 50 % : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 50 % et avec un minimum à 10 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –50 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 250 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 50 %. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). (1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2029, la valeur nominale est de 1 000 €. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2029, la valeur nominale est de 1 000 €. (3) La performance finale retenue est celle constatée le 28 juin 2029. |
| Conservateur Double Opportunité 1 | Une participation à la hausse et la baisse de l’indice dans la limite de 50% Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà. Ce support rembourse au terme : – Si le niveau final de l’indice est supérieur ou égal à 50 % du niveau initial : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 50 % – Sinon, si le niveau final de l’indice est inférieur à 50 % du niveau initial : 200 % de la valeur finale de l’indice (libellée en euros). L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. La date de constatation finale est au 3 avril 2028. (1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité 1, la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Double Opportunité 2 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 10 ans, le 6 juillet 2028(2), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité 2 sera égale à : – Si le niveau de final de l’indice est supérieur ou égal à 50 % du niveau initial : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 50%. – Sinon, si le niveau de final de l’indice est inférieur à 50 % du niveau initial : 200 % de la valeur finale de l’Indice (libellée en euros)(1). L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. La Valeur Finale de l’indice est égale au cours de clôture de l’indice Euro Stoxx 50® au 29 juin 2028 divisé par le cours de clôture de l’indice Euro Stoxx 50® au 29 juin 2018, multiplié par la valeur nominale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité 2, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) La performance finale retenue est celle constatée le 29 juin 2028. |
| Conservateur Double Opportunité 3 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 10 ans, le 6 octobre 2028(2), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité 3 sera égale à : – Si le niveau de final de l’indice est supérieur ou égal à 50 % du niveau initial : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 50% et avec un minimum de 10 %. – Sinon, si le niveau de final de l’indice est inférieur à 50 % du niveau initial : 200 % de la valeur finale de l’Indice (libellée en euros)(1). L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. La valeur finale de l’Indice est égale au cours de clôture de l’indice Euro Stoxx 50® au 28 septembre 2028 divisé par le cours de clôture de l’indice Euro Stoxx 50® au 28 septembre 2018, multiplié par la valeur nominale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité 3, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) La performance finale retenue est celle constatée le 28 septembre 2028. |
| Conservateur Double Opportunité 5 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 10 ans, le 4 janvier 2029(2), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité 5 sera égale à : Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à –50 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 50 % et avec un minimum à 10 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –50 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de –50 %. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité 5, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) La performance finale retenue est celle constatée le 21 décembre 2028. |
| Conservateur Double Opportunité 7 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 8 ans, le 7 mai 2027(2), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité 7 sera égale à : Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à –40 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 8 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –40 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de –40 %. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité 7, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) La performance finale retenue est celle constatée le 23 avril 2027. |
| Conservateur Double Opportunité 8 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À l’échéance des 10 ans, le 7 mai 2029(2), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité 8 sera égale à : Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à –50 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 50 % et avec un minimum à 10 %. – Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –50 % : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de –50 %. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale. Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital). L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès) le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité 8, la valeur nominale est de 1 000 €. (2) La performance finale retenue est celle constatée le 23 avril 2029. |
La gamme Assurance Conservateur Autocall Perspectives
| Conservateur Autocall Perspectives 40 Février 2031 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Évaluation de Coupon Conditionnel, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026, un coupon de 7 %(1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat. Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates d’Évaluation de Coupon Conditionnel ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026 (effet mémoire). De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Évaluation de Remboursement Anticipé Automatique, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital investi brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026. À la suite d’un remboursement anticipé automatique, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé automatique, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 – Février 2031 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À l’échéance des 5 ans à la Date de Constatation Finale du 17 mars 2031, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment – si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026, l’Investisseur reçoit à la Date d’Echéance : 100 % du capital investi brut(1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. – sinon, si l’Indice EURO STOXX ® Banks clôture en baisse de plus de 40 % par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date d’Echéance : le capital investi diminué de la performance négative de l’Indice(1) (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux, négatif ) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (si le niveau de l’Indice est supérieur ou égal à 80% de son Niveau Initial au moins une année) Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 – Février 2031 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Autocall Perspectives 50 Février 2031 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Évaluation de Coupon Conditionnel, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026, un coupon de 6 %(1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat. Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates d’Évaluation de Coupon Conditionnel ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026 (effet mémoire). De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Évaluation de Remboursement Anticipé Automatique, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital investi brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026. À la suite d’un remboursement anticipé automatique, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé automatique, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 – Février 2031 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À l’échéance des 5 ans à la Date de Constatation Finale du 17 mars 2031, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment -si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026, l’Investisseur reçoit à la Date d’Echéance : 100 % du capital investi brut(1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. -sinon, si l’Indice EURO STOXX ® Banks clôture en baisse de plus de 50 % par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date d’Echéance : le capital investi diminué de la performance négative de l’Indice(1) (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux, négatif ) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (si le niveau de l’Indice est supérieur ou égal à 80% de son Niveau Initial au moins une année) Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 – Février 2031 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Autocall Perspectives 60 Février 2031 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Évaluation de Coupon Conditionnel, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026, un coupon de 5 %(1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat. Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates d’Évaluation de Coupon Conditionnel ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026 (effet mémoire). De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Évaluation de Remboursement Anticipé Automatique, remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital investi brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026. À la suite d’un remboursement anticipé automatique, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé automatique, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 – Février 2031 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À l’échéance des 5 ans à la Date de Constatation Finale du 17 mars 2031, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment -si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 60 % par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026, l’Investisseur reçoit à la Date d’Echéance : 100 % du capital investi brut(1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. -sinon, si l’Indice EURO STOXX ® Banks clôture en baisse de plus de 60 % par rapport à son Niveau Initial du 23 février 2026, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date d’Echéance : le capital investi diminué de la performance négative de l’Indice(1) (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux, négatif ) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (si le niveau de l’Indice est supérieur ou égal à 80% de son Niveau Initial au moins une année) Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 – Février 2031 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Autocall Perspectives 40 Décembre 2030 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Observation du Coupon, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025, un coupon de 7 %(1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat. Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates d’Observation du Coupon ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025 (effet mémoire). De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation pour le Remboursement Automatique Anticipé, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital investi brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025. À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 – Août 2030 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À l’échéance des 5 ans à la Date d’Observation Finale du 2 décembre 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment – si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025, l’Investisseur reçoit à la Date d’Echéance : 100 % du capital investi brut(1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. – sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 40 % par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date d’échéance : La Valeur Finale de l’Indice ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif). Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 – Août 2030 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Autocall Perspectives 50 Décembre 2030 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Observation du Coupon, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025, un coupon de 6 % (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat. Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates d’Observation du Coupon ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025 (effet mémoire). De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation pour le Remboursement Automatique Anticipé, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital investi brut(1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025. À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 – Décembre 2030 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À l’échéance des 5 ans à la Date d’Observation Finale du 2 décembre 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment – si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025, l’Investisseur reçoit à la Date d’Echéance : 100 % du capital investi brut(1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. – sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 50 % par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date d’échéance : La Valeur Finale de l’Indice ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif). Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 – Décembre 2030 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Autocall Perspectives 60 Décembre 2030 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Observation du Coupon, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025, un coupon de 5 %(1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat. Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates d’Observation du Coupon ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025 (effet mémoire). De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation pour le Remboursement Automatique Anticipé, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital investi brut(1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025. À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 – Décembre 2030 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À l’échéance des 5 ans à la Date d’Observation Finale du 2 décembre 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment – si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 60 % par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025, l’Investisseur reçoit à la Date d’Echéance : 100 % du capital investi brut(1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. – sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 60 % par rapport à son Niveau Initial du 28 novembre 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date d’échéance : La Valeur Finale de l’Indice ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif). Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 – Décembre 2030 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Autocall Perspectives 40 Août 2030 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Observation, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025, un coupon de 7 %(1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates d’Observation ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025 (effet mémoire). De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital investi brut(1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, chaque année, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025. À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 – Août 2030 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À l’échéance des 5 ans à la Date de Détermination du 29 juillet 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Maturité 100 % du capital investi brut(1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 40 % par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Maturité La Valeur Finale de l’Indice ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 – Août 2030 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Autocall Perspectives 50 Août 2030 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Observation, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025, un coupon de 6%(1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates d’Observation ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025 (effet mémoire). De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital investi brut(1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, chaque année, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025. À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 – Août 2030 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À l’échéance des 5 ans à la Date de Détermination du 29 juillet 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Maturité 100 % du capital investi brut(1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 50 % par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Maturité La Valeur Finale de l’Indice ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 – Août 2030 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Autocall Perspectives 60 Août 2030 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Observation, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025, un coupon de 5 %(1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates d’Observation ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025 (effet mémoire). De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital investi brut(1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, chaque année, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025 À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 – Août 2030 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À l’échéance des 5 ans à la Date de Détermination du 29 juillet 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment – si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 60 % par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Maturité 100 % du capital investi brut(1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. – Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 60 % par rapport à son Niveau Initial du 29 juillet 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Maturité La Valeur Finale de l’Indice ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice EURO STOXX® Banks, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 – Août 2030 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Autocall Perspectives 40 Mai 2030 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date de Constatation Annuelle, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, un coupon de 7,00% (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates de Constatation Annuelle ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de20 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025 (effet mémoire). De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date de Constatation Annuelle, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital initial brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, chaque année, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025. À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent(EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 Mai 2030 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À l’échéance des 5 ans, à la date du 15 mai 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX ® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final : 100 % du capital initial (1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Remboursement Final : La Valeur Finale de l’Indice (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 Mai 2030 la valeur nominale est de 1000 €. |
| Conservateur Autocall Perspectives 50 Mai 2030 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date de Constatation Annuelle, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, un coupon de 6,00% (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates de Constatation Annuelle ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de20 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025 (effet mémoire). De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date de Constatation Annuelle, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital initial brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, chaque année, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025. À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent(EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 Mai 2030 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À l’échéance des 5 ans, à la date du 15 mai 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final : 100 % du capital initial (1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Remboursement Final : La Valeur Finale de l’Indice (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. À l’échéance des 5 ans, à la date du 15 mai 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final : L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (EURO STOXX Banks ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 Mai 2030 la valeur nominale est de 1000 €. |
| Conservateur Autocall Perspectives 60 Mai 2030 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date de Constatation Annuelle, si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % (Barrière de déclenchement des coupons conditionnels) par rapport à son niveau initial du 15 mai 2025, un coupon de 5,00% (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat Dans le cas où un ou plusieurs coupons n’auraient pas été mis en réserve, ces coupons pourraient être validés et mis en réserve si à l’une des Dates de Constatation Annuelle ultérieures l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son niveau initial du 15 mai 2025 (effet mémoire). De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date de Constatation Annuelle, un remboursement anticipé automatique à hauteur de 100 % du capital initial brut (1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve, chaque année, est possible, si l’Indice ne clôture pas en baisse par rapport à son niveau Initial du 15 mai 2025. À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(part C – code ISIN FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 Mai 2030 la valeur nominale est de 1000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À l’échéance des 5 ans, à la date du 15 mai 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 60 % par rapport à son niveau initial du 15 mai 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final : 100 % du capital initial (1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 60 % par rapport à son niveau initial du 15 mai 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Remboursement Final : La Valeur Finale de l’Indice (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – code ISIN FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance respective (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’Indice sous-jacent (Euro Stoxx ® Banks), les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 – Mai 2030 la valeur nominale est de 1 000 €. |
La gamme Assurance Conservateur Autocall CMS
| Conservateur Autocall CMS – Janvier 2031 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Observation Annuelle, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 2,85%, un coupon de 4% (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Les coupons et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat. Mécanisme de remboursement automatique : De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation Annuelle, un remboursement anticipé automatique est possible, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 2,20%. Dans ce cas l’Investisseur reçoit : 100 % du capital investi + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (sauf hypothèse de défaut, faillite ou de mise en résolution de l’émetteur ou du garant de la formule). À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. En cas de désinvestissement du support avant son échéance respective (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau du taux CMS 10 ans, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution l’Émetteur ou du Garant. Pour une part de Conservateur Autocall CMS – Janvier 2031 la valeur nominale est de 1 000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À la date de remboursement du 3 février 2031, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final : Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat. 100 % du capital investi ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (sauf hypothèse de défaut, faillite ou de mise en résolution de l’émetteur ou du garant de la formule). À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la garantie du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. |
| Conservateur Autocall CMS Octobre 2030 | En cours de vie Les coupons et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat Mécanisme de mise en réserve des coupons : De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Observation Annuelle, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 2,75%, un coupon de 4% (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Mécanisme de remboursement automatique : De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation Annuelle, un remboursement anticipé automatique est possible, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 2,25%. Dans ce cas l’Investisseur reçoit : 100 % du capital investi + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (sauf hypothèse de défaut, faillite ou de mise en résolution de l’émetteur ou du garant de la formule). À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la garantie du capital prend fin. En cas de désinvestissement du support avant son échéance respective (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau du taux CMS 10 ans, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution l’Émetteur ou du Garant. Pour une part de Conservateur Autocall CMS – Octobre 2030 la valeur nominale est de 1 000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans Les coupons et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat À la date d’observation finale du 16 octobre 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final : 100 % du capital investi ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (sauf hypothèse de défaut, faillite ou de mise en résolution de l’émetteur ou du garant de la formule). À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la garantie du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. |
| Conservateur Autocall CMS – Juillet 2030 | En cours de vie Mécanisme de mise en réserve des coupons : De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date d’Observation Annuelle, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 3%, un coupon de 4,25% (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat Mécanisme de remboursement automatique : De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation Annuelle, un remboursement anticipé automatique est possible, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 2,50%. Dans ce cas l’Investisseur reçoit : 100 % du capital initial investi(1) + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve. À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance respective (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau du taux CMS 10 ans, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall CMS – Juillet 2030 la valeur nominale est de 1 000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À la date d’observation finale du 11 Juillet 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final : 100 % du capital initial investi(1) ainsi que l’intégralité descoupons éventuellement mis en réserve. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN FR0011461326)ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1)Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance respective (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau du taux CMS 10 ans, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall CMS – Juillet 2030 la valeur nominale est de 1 000 €. |
Les autres produits structurés Assurance
| LC MSCI Bonus Novembre 2030 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À la Date de Constatation Finale du 11 novembre 2030, la valeur finale en euros d’une part de LC MSCI Bonus Novembre 2030 sera égale à : Si la performance finale de l’indice MSCI EMU est supérieure ou égale à -10 % par rapport à son niveau initial : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + un gain de 22,5 %. Le coupon est exprimé en pourcentage de la valeur nominale du support libellée en euros, par année écoulée depuis la Date de Constatation Initiale et bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat. Si la performance finale de l’indice MSCI EMU est inférieure à -10 %, mais supérieure ou égale à -40 % par rapport à son niveau initial : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1). Si la performance finale de l’indice MSCI EMU est négative, et strictement inférieure à -40 % par rapport à son niveau initial : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance négative de l’indice MSCI EMU, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat ou transfert du contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau du sous-jacent, des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable a priori. Pour une part de Conservateur LC MSCI Bonus Novembre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €. |
| LC MSCI Bonus Novembre 2031 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À la Date de Constatation Finale du 10 novembre 2031, la valeur finale en euros d’une part de LC MSCI Bonus Novembre 2031 sera égale à : Si la performance finale de l’indice MSCI EMU est supérieure ou égale à -15 % par rapport à son niveau initial : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + un gain de 28,5 %. Le coupon est exprimé en pourcentage de la valeur nominale du support libellée en euros, par année écoulée depuis la Date de Constatation Initiale et bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat. Si la performance finale de l’indice MSCI EMU est inférieure à -15 %, mais supérieure ou égale à -40 % par rapport à son niveau initial : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1). Si la performance finale de l’indice MSCI EMU est négative, et strictement inférieure à -40 % par rapport à son niveau initial : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance négative de l’indice MSCI EMU, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat ou transfert du contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau du sous-jacent, des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable a priori. Pour une part de Conservateur LC MSCI Bonus Novembre 2031, la valeur nominale est de 1 000 €. |
| LC MSCI Bonus Novembre 2032 | Mécanisme de remboursement à l’échéance À la Date de Constatation Finale du 10 novembre 2032, la valeur finale en euros d’une part de LC MSCI Bonus Novembre 2032 sera égale à : Si la performance finale de l’indice MSCI EMU est supérieure ou égale à -20 % par rapport à son niveau initial : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + un gain de 35 %. Le coupon est exprimé en pourcentage de la valeur nominale du support libellée en euros, par année écoulée depuis la Date de Constatation Initiale et bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat. Si la performance finale de l’indice MSCI EMU est inférieure à -20 %, mais supérieure ou égale à -40 % par rapport à son niveau initial : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1). Si la performance finale de l’indice MSCI EMU est négative, et strictement inférieure à -40 % par rapport à son niveau initial : 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 100 % de la performance négative de l’indice MSCI EMU, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. Pour une part de Conservateur DOP Décembre 2032, la valeur nominale est de 1 000 €. |
- Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans
À la Date d’Observation Finale du 14 novembre 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment : - si l’action Stellantis NV ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 21 novembre 2025, l’investisseur reçoit à la Date de Règlement :
100 % du capital investi(1) + 20 coupons de 2,75% chacun - Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par trimestre écoulé depuis la Date d’Observation Intiale, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat
- si l’action Stellantis NV ne clôture pas en baisse de plus de 70 % par rapport à son Niveau Initial du 21 novembre 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Règlement :
100 % du capital investil(1) - Sinon si l’action Stellantis NV clôture en baisse de plus de 70 % par rapport à son Niveau Initial du 21 novembre 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à là la Date de Détermination :
La Valeur Finale de l’Action (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) - Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326)ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. - L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. Pour une part de LC Athena Action Stellantis – Novembre 2030 la valeur nominale est de 1 000 €.
| LC Athena BNP – Juillet 2030 | En cours de vie De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date d’Observation, si l’action ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 18 Juillet 2025 un remboursement anticipé automatique est activé. Dans ce cas, l’investisseur reçoit à la Date de Remboursement correspondante : 100 % du capital investi(1) + N coupons de 10% chacun (où N correspond au nombre entier d’années écoulées) Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat. À la suite d’un remboursement automatique anticipé, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’action BNP Paribas, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de LC Athena BNP Juillet 2030 la valeur nominale est de 1 000 €. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans À la Date de Détermination du 18 Juillet 2030, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment : – si l’action ne clôture pas en baisse par rapport à son Niveau Initial du 18 Juillet 2025, l’investisseur reçoit à la Date de Détermination :100 % du capital investi(1) + 5 coupons de 10% chacun Le coupon et le gain potentiels sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros) par année écoulée depuis la date d’émission, bruts de frais du Contrat, de fiscalité et de prélèvements sociaux applicables au Contrat – si l’action BNP Paribas ne clôture pas en baisse de plus de 60 % par rapport à son Niveau Initial du 18 juillet 2025, l’Investisseur reçoit à la Date de Détermination : 100 % du capital investi(1) – Sinon si l’action BNP Paribas clôture en baisse de plus de 60 % par rapport à son Niveau Initial du 18 juillet 2025, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Détermination :La Valeur Finale de l’Action (soit un Taux de Rendement annuel net de frais de gestion supportés par le Contrat, avant prélèvements fiscaux et sociaux négatif) Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale. À la suite du remboursement à l’échéance, le support prend fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme – Part C (code ISIN : FR0011461326) ou un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection du capital prend fin. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur ou du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant son échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’action BNP Paribas, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Pour une part de LC Athena BNP Juillet 2030 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Conservateur Autocall 90% CAC40 12/2026 | Produit d’échéance 3 ans à capital garanti (2)(5) En cours de vie : chaque mois, à partir du mois 6, un remboursement anticipé automatique possible du capital (5) avec un gain potentiel de 0,50 % (5) par mois écoulé depuis le 1er décembre 2023 (soit un gain de 6 % (5) par année écoulée) si l’Indice CAC 40® clôture en baisse de 10 % ou plus par rapport à son niveau initial à une date de constatation mensuelle (6). À l’échéance des 3 ans : – si l’indice CAC 40® clôture au 1er décembre 2026 à un niveau inférieur ou égal à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (5) + 18,00 % de gain.- si l’indice CAC 40® clôture au 1er décembre 2026 à un niveau supérieur à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (5). (5) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement. (6) Le 1er de chaque mois, ou si ce jour n’est pas un jour de bourse, le jour de bourse suivant. |
La gamme Conservateur Finance
| Finance – Taux Fixe + Bonus conditionnel 3 ans – Avril 2026 Code ISIN : FRSG00013CR3 | Produit d’échéance 3 ans à capital garanti À la Date d’échéance, le 24 avril 2026, la valeur finale en euros d’une part de Finance – Taux Fixe + Bonus conditionnel 3 ans – Avril 2026 sera égale à : – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance positive par rapport à son niveau initial du 17 avril 2023 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +un coupon de 8,20% (1) + un gain brut de 0,25% – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative par rapport à son niveau initial du 17 avril 2023 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +un coupon de 8,20% (1) (1) L’investisseur est soumis au risque de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’émetteur. La valeur nominale de Finance – Taux Fixe + Bonus conditionnel 3 ans – Avril 2026 est de 1 000 EUR, multipliée par le nombre de Titres, sans prise en compte des frais commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement (frais de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres, ni des prélèvements sociaux et fiscaux). |
| Finance – Inflation Euro – Septembre 2026 Code ISIN : FR001400I5Y4 | Produit d’échéance 3 ans à capital garanti À la Date d’échéance, le 22 septembre 2026, la valeur finale en euros d’une part de Finance Inflation Euro – Septembre 2026 sera égale à : – Si l’indice Eurostat Eurozone HICP Ex Tobacco Unrevised Series NSA (indice des prix à la consommation harmonisé hors tabac de la zone Euro) affiche une performance positive par rapport à son niveau initial du 1er septembre 2023 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +la performance de l’Indice – Si l’indice Eurostat Eurozone HICP Ex Tobacco Unrevised Series NSA affiche une performance négative par rapport à son niveau initial du 1er septembre 2023 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) (1) L’investisseur est soumis au risque de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’émetteur. La valeur nominale de Finance Inflation Euro – Septembre 2026 est de 1 000 EUR, multipliée par le nombre de Titres, sans prise en compte des frais commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement (frais de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres, ni des prélèvements sociaux et fiscaux). |
| Finance – Taux Fixe 3 ans – Septembre 2026 Code ISIN : FRSG00013WY7 | Produit d’échéance 3 ans à capital garanti À la Date d’échéance, le 29 septembre 2026, la valeur finale en euros d’une part de Finance Taux Fixe 3 ans – Septembre 2026 sera égale à : – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance positive par rapport à son niveau initial du 15 septembre 2023 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +un coupon de 9,30% (1) + un gain brut de 0,25% – Si l’indice EURO STOXX 50® affiche une performance négative par rapport à son niveau initial du 15 septembre 2023 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +un coupon de 9,30% (1) (1) L’investisseur est soumis au risque de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’émetteur. La valeur nominale de Finance Taux Fixe 3 ans – Septembre 2026 est de 1 000 EUR, multipliée par le nombre de Titres, sans prise en compte des frais commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement (frais de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres, ni des prélèvements sociaux et fiscaux). |
| Finance – Autocall 90 % CAC40 – Décembre 2026 Code ISIN : FR001400KP60 | Produit d’échéance 3 ans à capital garanti Mécanisme de remboursement en cours de vie : Chaque mois, à partir du mois 6, un remboursement anticipé automatique possible du capital (1) avec un gain potentiel de 0,50 % (1) par mois écoulé depuis le 1er décembre 2023 (soit un gain de 6 % (1) par année écoulée) si l’Indice CAC 40® clôture en baisse de 10 % ou plus par rapport à son niveau initial du 1er décembre 2023 à une date de constatation mensuelle. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 3 ans : – Si l’indice CAC 40® clôture au 1er décembre 2026 à un niveau inférieur ou égal à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (1) + un gain de 18,00 %(1). – Si l’indice CAC 40® clôture au 1er décembre 2026 à un niveau supérieur à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (1). (1) Hors frais commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement (frais de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres, prélèvements sociaux et fiscaux).L’investisseur est soumis au risque de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’émetteur. |
| Finance – Autocall Bear S&P 500 Dec 2026 Code ISIN : FR001400MMS1 | Produit d’échéance 3 ans à capital garanti Mécanisme de remboursement en cours de vie : Chaque mois, à partir du mois 6, un remboursement anticipé automatique possible du capital (1) avec un gain potentiel de 0,67 % (1) par mois écoulé depuis le 29 décembre 2023 (soit un gain de 8,04 % (1) par année écoulée) si l’Indice S&P 500® clôture en baisse de 10 % ou plus par rapport à son niveau initial du 29 décembre 2023 à une date de constatation mensuelle. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 3 ans : – Si l’indice S&P 500® clôture au 31 décembre 2026 à un niveau inférieur ou égal à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (1) + un gain de 24,12 %(1) – Si l’indice S&P 500® clôture au 31 décembre 2026 à un niveau supérieur à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (1) (1) Hors frais commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement (frais de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres, prélèvements sociaux et fiscaux).L’investisseur est soumis au risque de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’émetteur. |
| Finance – Autocall 90 S&P 500 Mars 2027 Code ISIN : FR1459AB2395 | Produit d’échéance 3 ans à capital garanti Mécanisme de remboursement en cours de vie : Chaque mois, à partir du mois 6, un remboursement anticipé automatique possible du capital (1) avec un gain potentiel de 0,55 % (1) par mois écoulé depuis le 26 janvier 2024 (soit un gain de 6,60 % (1) par année écoulée) si l’Indice S&P 500® clôture en baisse de 10 % ou plus par rapport à son niveau initial du 26 janvier 2024 à une date de constatation mensuelle. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 3 ans : – Si l’indice S&P 500® clôture au 30 mars 2027 à un niveau inférieur ou égal à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (1) + un gain de 19,80 %(1) – Si l’indice S&P 500® clôture au 30 mars 2027 à un niveau supérieur à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (1) (1) Hors frais commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement (frais de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres, prélèvements sociaux et fiscaux).L’investisseur est soumis au risque de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’émetteur. |
| Finance – Autocall S&P 500 – Juin 2027 Code ISIN : FR001400P4U6 | Produit d’échéance 3 ans à capital garanti Mécanisme de remboursement en cours de vie : Chaque mois, à partir du mois 6, un remboursement anticipé automatique possible du capital (1) avec un gain potentiel de 0,60 % (1) par mois écoulé depuis le 3 juin 2024 (soit un gain de 7,20 % (1) par année écoulée) si l’Indice S&P 500® clôture en baisse de 10 % ou plus par rapport à son niveau initial (moyenne des niveaux des 2 avril 2024, 2 mai 2024 et 3 juin 2024) à une date de constatation mensuelle. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 3 ans : – Si l’indice S&P 500® clôture au 2 juin 2027 à un niveau inférieur ou égal à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (1) + un gain de 21,60 %(1) – Si l’indice S&P 500® clôture au 2 juin 2027 à un niveau supérieur à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (1) (1) Hors frais commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement (frais de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres, prélèvements sociaux et fiscaux).L’investisseur est soumis au risque de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’émetteur. |
| Finance – Autocall CMS Novembre 2029 Code ISIN : FR001400SHN9 | Produit d’échéance 5 ans à capital garanti En cours de vie : – De l’année 1 à l’année 5, à chaque Date de Constatation annuelle, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 3 %, un coupon de 4,30% (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiel sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros), par année écoulée depuis la date d’émission, hors prélèvements sociaux et fiscaux applicables et/ou frais liés au cadre d’investissement. Mécanisme de remboursement automatique : – De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date de Constatation annuelle, un remboursement anticipé automatique est possible, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 2,25%. Dans ce cas l’Investisseur reçoit : 100 % du capital investi + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (1). En cas de désinvestissement du support avant son échéance, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau du taux CMS 10 ans, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans : – À la date de remboursement du 29 novembre 2029, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment l’Investisseur reçoit : 100 % du capital investi ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve(1). Le coupon et le gain potentiel sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros), par année écoulée depuis la date d’émission, hors prélèvements sociaux et fiscaux applicables et/ou frais liés au cadre d’investissement. Le taux CMS correspond à une date donnée au taux de référence pour les opérations d’échanges sur taux d’intérêt en zone euro, pour une maturité de 10 ans. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution l’Émetteur ou du Garant. Pour une part de Finance Autocall CMS Novembre 2029 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Finance – Autocall CMS Février 2029 Code ISIN : FR001400U8A2 | Produit d’échéance 4 ans à capital garanti En cours de vie : – De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date de Constatation annuelle, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 2,50 %, un coupon de 3,90 % (1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiel sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros), par année écoulée depuis la date d’émission, hors prélèvements sociaux et fiscaux applicables et/ou frais liés au cadre d’investissement. Mécanisme de remboursement automatique : – De l’année 1 à l’année 3, à chaque Date de Constatation annuelle, un remboursement anticipé automatique est possible, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 2 %. Dans ce cas l’Investisseur reçoit : 100 % du capital investi + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (1). En cas de désinvestissement du support avant son échéance, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau du taux CMS 10 ans, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 4 ans : – À la date de remboursement du 28 février 2029, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment l’Investisseur reçoit : 100 % du capital investi ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve(1). Le coupon et le gain potentiel sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros), par année écoulée depuis la date d’émission, hors prélèvements sociaux et fiscaux applicables et/ou frais liés au cadre d’investissement. Le taux CMS correspond à une date donnée au taux de référence pour les opérations d’échanges sur taux d’intérêt en zone euro, pour une maturité de 10 ans. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution l’Émetteur ou du Garant. Pour une part de Finance Autocall CMS Février 2029 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Finance – Autocall CMS – Mai 2029 Code ISIN : FR1459AB7048 | Produit d’échéance 4 ans à capital garanti En cours de vie : – De l’année 1 à l’année 4, à chaque Date de Constatation annuelle, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 2,50 %, un coupon de 3,90 %(1) est mis en réserve et sera versé à l’Investisseur lors du remboursement du Titre de créance. Le coupon et le gain potentiel sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros), par année écoulée depuis la date d’émission, hors prélèvements sociaux et fiscaux applicables et/ou frais liés au cadre d’investissement. Mécanisme de remboursement automatique : – De l’année 1 à l’année 3, à chaque Date de Constatation annuelle, un remboursement anticipé automatique est possible, si le taux CMS 10 ans est inférieur ou égal à 2 %. Dans ce cas l’Investisseur reçoit : 100 % du capital investi + l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve (1). En cas de désinvestissement du support avant son échéance, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau du taux CMS 10 ans, les taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable à priori. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 4 ans : – À la date de remboursement du 16 mai 2029, dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment l’Investisseur reçoit : 100 % du capital investi ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve(1). Le coupon et le gain potentiel sont exprimés en pourcentage de la valeur nominale du support (libellée en euros), par année écoulée depuis la date d’émission, hors prélèvements sociaux et fiscaux applicables et/ou frais liés au cadre d’investissement. Le taux CMS correspond à une date donnée au taux de référence pour les opérations d’échanges sur taux d’intérêt en zone euro, pour une maturité de 10 ans. (1) Hors risque de défaut, de faillite et de mise en résolution l’Émetteur ou du Garant. Pour une part de Finance Autocall CMS Mai 2029 la valeur nominale est de 1 000 €. |
| Finance – Twin Win Euro Stoxx Banks 4 ans – Mai 2027 Code ISIN : FR001400G8D4 | Produit d’échéance 4 ans à capital garanti. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 4 ans : À la date de constatation finale (le 10/05/2027), on compare le niveau de l’indice par rapport à son niveau observé à la date de constatation initiale (le 10/05/2023). – Un remboursement de l’intégralité du capital initial à l’échéance, quelle que soit l’évolution de l’indice à la date de constatation finale, dès lors que l’investisseur n’a pas revendu le produit avant la date d’échéance (hors défaut de paiement et/ou de faillite et/ou de mise en résolution de l’Émetteur et/ou du Garant). – À la date de constatation finale(1), si le niveau de l’indice est supérieur ou égal à 70 % de son niveau observé à la date de constatation initiale(1) et inférieur ou égal à 130 % de ce même niveau, l’investisseur reçoit l’intégralité du capital initial majorée de la valeur absolue de la performance de l’indice, avec un minimum de 8 %. Le Taux de Rendement Annuel Brut minimum du produit est égal à 1,85 %. La valeur de remboursement perçue par l’investisseur à l’échéance du produit est plafonnée à 130 % du capital initial. Cela signifie que dans le meilleur des cas, le Taux de Rendement Annuel Brut maximum est de 6,45 %. Ceci ne sera effectif que si le niveau de l’indice est égal à 70 % ou 130 % de son niveau observé à la date de constatation initiale(1). – Un coupon fixe de 9,50%, si à la date de constatation finale(1), le niveau de l’indice est inférieur à 70 % de son niveau observé à la date de constatation initiale(1) ou supérieur à 130 % de ce même niveau. (1) Les montants remboursés ainsi que les Taux de Rendement Annuel Bruts résultant de l’investissement sur ce produit s’entendent hors commissions de souscription ou frais d’entrée, de gestion, liés, le cas échéant, au contrat, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant. Une sortie anticipée à l’initiative de l’investisseur se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l’indice, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital. |
| Finance – Real Estate Participation – Septembre 2028 Code ISIN : FRIP00001K21 | Produit d’échéance 3 ans à capital garanti. Mécanisme de remboursement à l’échéance des 3 ans : En Date de Détermination, le 12/09/2028 : – Un gain conditionnel égal à la hausse de l’Indice est versé, si l’Indice enregistre une hausse par rapport à son niveau de Référence initial, observé le 26 septembre 2025. Ce gain ne pourra excéder le montant de 13,50 % (soit un taux de rendement annuel brut maximum de 3,90 %*). – Un remboursement du capital, quel que soit le niveau de l’Indice observé à la Date de Détermination (sauf hypothèse de défaut, faillite ou de mise en résolution de l’émetteur). (1) Les taux de rendement annuel présentés sont hors prélèvements sociaux et fiscaux. Ils sont calculés à partir du 06 juin 2025 jusqu’à la Date de Maturité. |
| Finance – Indice Immobilier Participation – Janvier 2029 Code ISIN : FRBCP1260330 | Produit d’échéance 3 ans à capital garanti À la Date d’échéance, le 5 février 2029, la valeur finale en euros d’une part de Finance – Indice Immobilier Participation – Janvier 2029 sera égale à : – Si l’indice EURO STOXX® Real Estate (Price) EUR affiche une performance positive par rapport à son niveau initial du 29 janvier 2026 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) +la performance de l’Indice avec un maximum de 13,50 % – Si l’indice EURO STOXX® Real Estate (Price) EUR affiche une performance négative par rapport à son niveau initial du 29 janvier 2026 : 100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) (1) L’investisseur est soumis au risque de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’émetteur. La valeur nominale de Finance – Indice Immobilier Participation – Janvier 2029 est de 1 000 EUR, multipliée par le nombre de Titres, sans prise en compte des frais commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement (frais de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres, ni des prélèvements sociaux et fiscaux). |
Pour en savoir plus la nature et les caractéristiques de ces titres de créances, nous vous invitons à consulter les Documents d’Informations Clés pour l’Investisseur (DIC) en cliquant ici.
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Les informations ci-avant sont présentées sous forme simplifiée. Nous vous invitons à prendre connaissance des documents et informations spécifiques à chaque support (fiches commerciales et fiches techniques) et notamment des avantages et inconvénients de ces supports en unités de compte.