_DSC3605 1

Le duo gagnant
pour votre retraite :
PERP et Tontine

Publié le 23 février 2016
  • Partagez :

Selon le  rapport annuel du conseil d’orientation des retraites de juin 2015 incitant à une réflexion sur ses perspectives de revenus à la retraite, le niveau de vie moyen des retraités au regard de celui de l’ensemble de la population diminuerait du fait d’une baisse annoncée des pensions.

Spécialiste de la gestion de patrimoine, Le Conservateur s’attache à accompagner ses clients autour de dimensions touchant aux revenus du patrimoine et à la fiscalité, en associant plusieurs outils complémentaires : certains, bien connus, comme le PERP et l’assurance-vie dont les performances sont régulièrement soulignées par
le Marché ; l’autre, plus confidentiel, la Tontine.

Prévoir sa retraite en associant rente et capital

Contrat d’assurance à versements libres garantissant le versement d’une rente viagère à la retraite, le PERP est le support idéal pour anticiper une baisse prévisible de ses revenus.

Si la sortie du PERP a lieu le plus souvent sous forme de rente (réversible ou non), au moment de sa liquidation, le souscripteur peut toutefois choisir une conversion en capital qui peut être :

  • Partielle, dans la limite de 20 % de la valeur de rachat ;
  • Intégrale, en cas d’achat par le souscripteur de sa première résidence principale.

La Tontine, elle, constitue un produit original créé en 1653, dont l’objectif  est la constitution d’un capital et dont les Associations Mutuelles Le Conservateur, créées en 1844, sont aujourd’hui le distributeur exclusif en France.

Avec une durée d’adhésion comprise entre dix et vingt-cinq ans, la Tontine permet au souscripteur de choisir son horizon de placement. Les capitaux investis, nets de frais de gestion et d’acquisition statutaires, sont gérés au sein d’un actif cantonné ; aucune sortie en capital n’est en principe possible avant le terme, date à laquelle les avoirs sont répartis entre les bénéficiaires des contrats des assurés survivants. Le sociétaire a également la possibilité de souscrire une assurance décès facultative.

L’objectif de performance de la Tontine est de dépasser l’inflation sur le long terme afin, au final, d’accroître le pouvoir d’achat. La gestion à horizon déterminé permet au Conservateur d’investir au départ sur des titres à fort potentiel de rendement, puis, à mesure que le terme de l’association se rapproche, d’orienter les placements vers des supports plus sécurisés, lissant ainsi les performances dans le temps.

Outil patrimonial complémentaire au regard d’autres solutions d’épargne, la Tontine offre les avantages  suivants :

  • Une gestion financière à horizon déterminé, potentiellement plus performante que les fonds en euro traditionnels notamment dans un contexte de taux bas comme actuellement ; 
  • Une sortie en capital, favorisant ainsi, par opposition aux produits en rente, la transmission du patrimoine ;
  • Un régime favorable à l’ISF ; les capitaux investis ne sont en effet pas compris , pendant la durée du placement, dans l’assiette de calcul de ISF.

Réconcilier prévoyance et défiscalisation en couplant avantage fiscal à l’entrée et à la sortie

La combinaison défiscalisation et prévoyance s’avère souvent incompatible, dans la mesure où les solutions  classiques de défiscalisation cherchent à orienter l’épargne vers des placements risqués, le gain fiscal à l’entrée jouant le rôle d’amortisseur d’une potentielle perte future.

Le PERP, lui, offre un avantage fiscal à l’entrée en dehors de toute prise de risque, les versements étant déductibles du revenu global, dans certaines limites propres à chaque situation et pour une déduction annuelle maximale  de 30 038 euros en 2015. Ne constituant ni un crédit ni une réduction d’impôt, le PERP échappe au plafonnement des niches fiscales à 10 000 euros.

En ce qui concerne l’avantage fiscal à la sortie, l’investissement dans une Tontine permet de faire fructifier les sommes placées sans frottement fiscal et, au terme, les produits capitalisés bénéficient du régime favorable de l’assurance vie.

Dans une approche patrimoniale, l’ISF entame de manière substantielle l’épargne constituée dans un objectif de prévoyance. Le recours au PERP et à la Tontine a alors pour effet de neutraliser cet impôt en raison du caractère non rachetable de ces contrats en phase d’épargne, en vertu de l’article 885 F du Code Général des Impôts. Au dénouement de chacun des deux contrats toutefois, à l’activation de la rente pour le PERP et au terme de la ou des Tontines, la question de l’ISF se repose. Une solution peut alors être d’opter pour une succession de tontines arrivant à échéance chaque année, ce qui permet non seulement de bénéficier de revenus complémentaires chaque année, mais aussi de lisser la réapparition de la fiscalité de l’ISF dans le temps.

En ce qui concerne le PERP, en application de l’exonération prévue à l’article 885 J du CGI en faveur de certaines rentes viagères, l’administration considère que sont exonérées les rentes qui satisfont à la condition suivante : que le versement des primes soit régulièrement échelonné dans leur montant et leur périodicité. Sachant qu’il appartient alors au client d’apporter la preuve que cette condition est remplie ; le bon conseil étant de veiller en pareil cas à cette régularité.

Par Corinne Caraux, Directrice de l’ingénierie patrimoniale et des partenariats institutionnels et Thibaut Cossenet, Directeur de la gestion financière, Le Conservateur

Voir tous les décryptages

Nos valeurs

Le Conservateur mobilise tout son savoir-faire pour vous garantir la qualité de ses services et le respect de ses valeurs.

Nos valeurs

Le chiffre

173 années de réussite

Les chiffres-clés

Réseau

Un réseau national de proximité

Voir notre réseau