Conservateur Opportunité
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Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique par les sociétés du Groupe Le Conservateur, responsables du traitement  et sont destinées :
1 - à la gestion de vos adhésions/souscriptions par les sociétés du Groupe Le Conservateur, destinataires, avec leurs mandataires, courtiers, sous-traitants et réassureurs des données transmises ;
2 - au traitement de surveillance ayant pour finalité la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme et l’application des sanctions financières ;
3- à la gestion commerciale des clients et prospects.
Les durées de conservation des données personnelles relatives à la gestion des adhésions et des souscriptions sont celles qui découlent des prescriptions du Code des assurances et du Code civil notamment.
Les données nécessaires à la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme sont conservées pendant cinq ans à compter de l’exécution de l’opération, de la clôture du contrat ou de la cessation de la relation d'affaire; le point de départ du délai de cinq ans relatif à l'application des sanctions financières est décompté à partir de leur exécution y compris en cas de clôture du contrat ou de cessation des relations.
Les données relatives à la gestion commerciale des clients et des prospects sont conservées le temps nécessaire à la relation commerciale. Les données utilisées à des fins de prospection commerciale  le sont au maximum trois ans à compter de la fin de la relation commerciale, ou trois ans à partir de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect si ce dernier n’est pas devenu client.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en adressant un courrier au Secrétariat Général du Groupe Le Conservateur, CS 41685 — 75773 Paris Cedex 16.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Prospection commerciale : vous acceptez de recevoir des propositions commerciales du Groupe Le Conservateur sur la base des données à caractère personnel ci-dessus. Si tel n’est pas le cas, cochez la case ci-contre.
Les informations recueillies ci-dessus font l’objet d’un traitement informatique et sont utilisées à des fins de gestion et de prospection commerciale par la société Le Conservateur et ses filiales, pour traiter vos demandes et pour vous adresser des alertes personnalisées (par exemple nos lancements, nos journées portes ouvertes…) et nos lettres d’information (newsletter) sur l’immobilier en général.
A l’exception de votre adresse e-mail (sauf acceptation de votre part) elles pourront être communiquées à nos partenaires commerciaux.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant par courrier à Le Conservateur – CS 41685 – 75 773 PARIS Cedex

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Présentation


Tirez profit de la hausse potentielle des taux longs (1) (2)

La valeur du taux CMS 20 ans zone Euro (indice retenu comme représentatif des taux longs) est observée trimestriellement à partir du 14 avril 2023 (4 dates de constatation). La valeur de référence du taux CMS 20 ans zone Euro est calculée comme la moyenne arithmétique des niveaux observés aux 4 dates de constatation trimestrielles (14/04/2023, 14/07/2023, 16/10/2023 et 16/01/2024, sous réserve de convention de jours ouvrés).

Mécanisme de remboursement :
À l’échéance, le 25/01/2024, la valeur finale du support sera égale à (5) :

100 % du capital investi (3) (4)
+
16 x la différence positive entre la valeur de référence du taux CMS 20 ans zone Euro et 2,80 %

La valeur de référence du taux CMS 20 ans zone Euro étant plafonnée à 8,00 %
(soit un gain maximal de 83,20 % du capital investi(3)(4) correspondant à un Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut (TRAAB) maximum de 6,93 %, calculé sur la base d’un investissement à compter de la date de fin de période de commercialisation, soit le 16 janvier 2015 et jusqu’à la date d’échéance, le 25 janvier 2024(6), et un gain minimal de 0 % du capital investi (3)(4))

L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur qu’il ne garantit pas.
Le rendement de l’unité de compte à l’échéance du titre de créance qu’elle représente est conditionné par sa détention jusqu’à cette date.
Le rendement de l’unité de compte avant l’échéance du titre de créance peut être supérieur, inférieur voire négatif.
L’unité de compte ne donne pas lieu à versement de coupons.

Pour en savoir plus :
Tableau des cours et cotations reprenant l’historique des valeurs du support

(1) Lorsque la moyenne aux 4 dates de constatation trimestrielles du taux CMS 20 ans Zone Euro est comprise entre 2,80 % et 8,00 %. Le taux CMS 20 ans Zone euro (Constant Maturity Swap 20 ans) correspond au taux d’intérêt de maturité 20 ans constante permettant d’échanger des flux variables contre des flux fixes futurs en zone euro. (Taux de SWAP EUR 20 ans publié à 11h, heure de Francfort, sur la page Reuters ISDAFIX2, le jour de la date d’observation. Référence en vigueur au 1er octobre 2014.)

(2) Limitée à 83,20 % de la valeur nominale (ce qui correspond à une valeur de référence du taux CMS 20 ans zone Euro plafonnée à 8,00 % (16 x [8 % - 2,80%])).

(3) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur. Hors commission de souscription ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat d’assurance-vie et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat d’assurance-vie. En cas de sortie du support avant l’échéance (rachat du contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou décès), le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (notamment du niveau de l’indice sous-jacent, des taux d’intérêt et de refinancement de l’Émetteur, de la pente de la courbe des taux et de la volatilité du marché des taux) et pourra entrainer un risque de perte en capital non mesurable a priori.

(4) Le terme « capital investi » désigne la valeur nominale du support. Pour une part de Conservateur Opportunité Taux 6, cette valeur est de 1000 euros.

(5) Le bénéfice du rendement de l’unité de compte à l’échéance est conditionné à sa détention jusqu’à cette date (25/01/2024).

(6) Le Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut est déterminé à compter de la date de fin de période de commercialisation, soit le 16/01/2015. Il est communiqué brut de frais du contrat d’assurance vie et/ou fiscalité et prélèvements applicables au contrat d’assurance vie.

Document non contractuel à caractère publicitaire

Les informations ci-avant sont présentées sous une forme simplifiée. Nous vous invitons à prendre connaissance des documents et informations ci-après et notamment des avantages et inconvénients de ce support en unités de compte, développés dans la fiche commerciale.